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Personnels de direction – Prime de fonction et de résultats (juin 2012)

03 juillet 2012

Sentinelle • Directeurs, Prime de Fonction et de Résultats, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Suite à l’instauration de la prime de fonction et de résultats (PFR) au profit des personnels de direction (Sentinelle n° 73), une circulaire traite de sa mise en œuvre. Aussi, ce document rappel ses…

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Répertoire – Recherches biomédicales

03 juillet 2012

Sentinelle • Etablissements, Recherche biomédicale, Recherche et bioéthique, Sentinelle

L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) établit et gère une base de données nationale des recherches biomédicales. Elle met en place et diffuse des répertoires con…

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Dotations médico-sociales spécifiques 2012 (juin 2012)

03 juillet 2012

Sentinelle • Dotations, Dotations médico-sociales, Financements, Sentinelle

Un arrêté fixe le montant des dotations régionales, pour 2012, accordées aux établissements et services médico-sociaux publics et privés accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifi…

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FINESS – Etablissements médico-sociaux

03 juillet 2012

Sentinelle • Etablissements, FINESS, Sentinelle

Une circulaire précise les modalités d’enregistrement FINESS pour les structures médico-sociales suivantes : les services d’accompagnement médico-social pour adulte handicapé (SAMSAH), qui font d…

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Formation – Axes et actions nationales prioritaires (mai 2012)

03 juillet 2012

Sentinelle • Formation - Axes et actions nationales prioritaires, Formation - Etudes, Sentinelle

Une circulaire a pour finalité de présenter aux établissements les orientations nationales 2013 à mettre en œuvre dans le cadre de leur plan de formation afin que cette mise en œuvre soit facilitée (v…

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MAPA – Comptable public et pièces justificatives

03 juillet 2012

Sentinelle • Achats - Marchés publics, MAPA, Sentinelle

Une instruction commente l’arrêt du Conseil d’Etat du 8 février 2012 qui apporte des précisions sur les modalités de contrôle des pièces justificatives des marchés publics à procédure adaptée par les…

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Marchés publics – sous-traitance

03 juillet 2012

Sentinelle • Achats - Marchés publics, Sentinelle, Sous Traitance

Une circulaire rappelle le cadre réglementaire à respecter concernant la sous-traitance en matière de marchés publics. Elle synthétise et détaille au comptable public les principes fondamentaux et les…

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Moustiques – Départements à risque (juin 2012)

03 juillet 2012

Sentinelle • Moustiques, Santé publique - plans nationaux, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Le département du «Vaucluse» a été ajouté à la liste des départements où les moustiques constituent une menace pour la santé de la population. Arrêté du 18 juin 2012 modifiant l'arrêté du 2…

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Concours – Praticien « hygiène hospitalière »

03 juillet 2012

Sentinelle • Concours, Evolution des carrières, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Un concours national de praticien des établissements publics de santé est organisé chaque année. Pour les sessions 2012 à 2015 et à titre transitoire, un accès dérogatoire est permis pour la spécialit…

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