Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Préparateur en pharmacie – Concours

09 août 2012

Sentinelle • Concours, Evolution des carrières, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Suite au décret du 27 juin 2011 relatif au statut particulier des corps de personnels médico-techniques de la catégorie B de la fonction publique hospitalière (voir Sentinelle n° 52), un arrêté fixe l…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Stupéfiants – Réglementation (juillet 2012)

09 août 2012

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Sentinelle, Stupéfiants Réglementation, Substances vénéneuses et stupéfiants

En raison d’un risque de pharmacodépendance, d’abus et d’usage détourné, une partie de la réglementation des stupéfiants est désormais applicable aux médicaments à base de tianeptine administrés par v…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Modèles de formulaire

09 août 2012

Sentinelle • Divers, Médicaments - Produits de santé, Sentinelle

Il existe de nouveaux modèles de formulaire à respecter : « ordonnance bizone » utilisé pour les prescriptions destinées aux assurés reconnus atteints d’une affection exonérante (n° CER…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Centre de traitement de la douleur chronique (juillet 2012)

09 août 2012

Sentinelle • Douleur, Organisation des soins, Sentinelle

Suite à la circulaire du 19 mai 2011 (voir Sentinelle n° 50) relative notamment au cahier des charges et à l’identification des structures d’étude et de traitement de la douleur chronique (SDC), une n…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

DG CHR/CHU – Evaluation et complément de rémunération

09 août 2012

Sentinelle • Directeurs, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

Une circulaire relative aux directeurs généraux de centre hospitalier régional ou universitaire traite de la procédure d’évaluation à respecter ainsi que des conditions de mise en œuvre du versement d…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Sage-femme – Participation à la PMA

09 août 2012

Sentinelle • Compétences, Ressources Humaines, Sages-femmes / Maternité, Sentinelle

Depuis la loi du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique, le code de la santé publique prévoit que les sages-femmes peuvent concourir aux activités d’assistance médicale à la procréation (voir Sentine…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

TVA – Refonte des règles

09 août 2012

Sentinelle • Comptabilité, Sentinelle, Taxes et contributions

Une instruction présente aux comptables notamment des établissements publics de santé et médico-sociaux les modalités de la refonte des règles de déduction de la TVA, désormais fondées sur la notion «…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Sage – femme – Participation à la PMA (juillet 2012)

31 juillet 2012

Sentinelle • Année 2012, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Depuis la loi du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique, le code de la santé publique prévoit que les sages-femmes peuvent concourir aux activités d’assistance médicale à la procréation (voir Sentine…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Centres de référence – Labellisation

18 juillet 2012

Sentinelle • Financements, Qualité et Sécurité des soins, Sentinelle

Les centres de référence sont des structures qui offrent le plus haut niveau de recours. La DGOS a remarqué une augmentation des demandes de labellisation de centres de référence et une forte variabil…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications