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Psychothérapeutes – Registre National (août 2012)

15 août 2012

Le décret du 20 mai 2010 relatif à l’usage du titre de psychothérapeute a été modifié par le décret du 7 mai 2012 (voir sentinelle n°73). Le décret de 2012 apportait notamment : une mise en cohér…

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Maladies professionnelles – Tableaux

15 août 2012

Les tableaux des maladies professionnelles ont été modifiés, Le n° 57 intitulé « Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail » a été révisé et complété…

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Modification substances stupéfiants et psychotropes (août 2012)

15 août 2012

Un nouvel arrêté modifie la liste des substances classées comme stupéfiants et la liste des substances psychotropes. Les annexes IV et III de l’arrêté fixant la liste des stupéfiants sont modifiées. L…

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N°79 du 1er au 15 août 2012

15 août 2012

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N°78 du 16 au 31 juillet 2012

15 août 2012

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I-SATIS – Modalités techniques

15 août 2012

Le questionnaire type à respecter pour la réalisation de l’enquête I-SATIS a été publié récemment (voir sentinelle n°77). Une nouvelle instruction apporte des précisions supplémentaires sur l’enquête…

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Risques psychosociaux – Appel à projet

15 août 2012

Un appel à projet est lancé auprès des agences régionales de santé pour l’accompagnement de projets sur l’évaluation et la prévention des risques psychosociaux au sein des établissements de santé. Une…

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SPDT – Motivation des certificats médicaux

15 août 2012

A l’occasion d’un contentieux, un juge administratif d’appel a à nouveau rappelé la nécessité de circonstancier avec précision la motivation des certificats médicaux fondant une mesure de soins sous c…

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La gestion du dossier de l’agent

12 août 2012

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