Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

RBP – Délivrance de l’information au patient

03 juillet 2012

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Information, Sentinelle

La Haute Autorité de Santé (HAS) a publié une recommandation relative à la délivrance de l’information à la personne sur son état de santé. L’objectif est d’ « aider les professionnels de sa…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Les Pharmacies à Usage Intérieur (1)

03 juillet 2012

Focus • Focus, Organisation interne et organisation des soins

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Focus

Je m'abonne

AMP – Liste des procédés biologiques

03 juillet 2012

Sentinelle • Etablissements, Recherche et bioéthique, Sentinelle

Conformément à ce que prévoit désormais le code de la santé publique depuis la loi de juillet 2011 relative à la bioéthique (voir Sentinelle n° 53 et n° 70), un arrêté fixe la liste des procédés biolo…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Nature des établissements publics de santé

03 juillet 2012

Sentinelle • Etablissements, Sentinelle

A l’occasion d’une question parlementaire relative à l’incidence de la loi HPST concernant la nature juridique des établissements publics de santé sur l’autorité compétente pour délivrer les permis de…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Prescriptions – Dispositifs médicaux et prestations (juillet 2012)

01 juillet 2012

Sentinelle • Année 2012, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Conformément à ce que prévoyait la loi de financement de sécurité sociale  pour 2011 (voir sentinelle n°40) un décret est paru concernant les conditions de délivrance des dispositifs médicaux ind…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

MAPA – Comptable public et pièces justificatives (juin 2012)

01 juillet 2012

Sentinelle • Année 2012, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

Une instruction commente l’arrêt du Conseil d’Etat du 8 février 2012 qui apporte des précisions sur les modalités de contrôle des pièces justificatives des marchés publics à procédure adaptée par les…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Marchés publics – sous-traitance (juin 2012)

01 juillet 2012

Sentinelle • Année 2012, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

Une circulaire rappelle le cadre réglementaire à respecter concernant la sous-traitance en matière de marchés publics. Elle synthétise et détaille au comptable public les principes fondamentaux et les…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Agrément – Associations représentants des usagers (mai 2012)

19 juin 2012

Sentinelle • Associations représentant des usagers 2012, Droits des patients - Protection des usagers, Représentation des usagers, Sentinelle

Plusieurs associations et unions d’associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique ont vu leur agrément être renouvelé et dont une a obtenu un agrément. Arr…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Listes des substances vénéneuses (juin 2012)

19 juin 2012

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Sentinelle, Substance vénéneuse Classement, Substances vénéneuses et stupéfiants

L’arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l’article L. 5132-6 du code de la santé publique a été modifié. Plusieurs substances ont ain…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications