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Expérimentation – Néonatalogie à domicile

16 décembre 2022

Expérimentations - Innovation système de santé • Organisation des soins • Sentinelle

Un décret du 11 avril 2022 a prévu une expérimentation d’une durée de trois ans, permettant la réalisation de soins de néonatalogie à domicile par les établissements autorisés à exercer l’activité de…

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Plafond de sécurité sociale 2022

16 décembre 2022

Ressources Humaines • Sentinelle

Comme chaque année, un arrêté vient fixer les valeurs mensuelle et journalière du plafond de la sécurité sociale. Pour 2023, elles sont fixées comme suit : Valeur mensuelle : 3 666 euros Valeur j…

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Liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie – Modifications

16 décembre 2022

Facturation - Décisions UNCAM • Financements • Sentinelle

La liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie a été modifiée par une décision de l’UNCAM publiée au JORF du 16 décembre 2022. Décision du 29 septembre 2022 de l’Union nation…

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Sentinelle N°327 du 1er au 15 Décembre 2022

15 décembre 2022

Année 2022 • Intégrales • Sentinelle

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EHPAD – Gestion des situations sanitaires exceptionnelles – Plan bleu

15 décembre 2022

Etablissements • Sentinelle

Une instruction en date du 22 novembre 2022 revient sur le cadre de préparation et de gestion des situations sanitaires exceptionnelles au sein des EHPAD, afin de diffuser une guide d’aide à l’élabora…

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Contrôle des ESSMS – Mise en œuvre – Instruction

15 décembre 2022

Etablissements • Sentinelle

Une circulaire en date du 7 décembre 2022 revient sur les modalités de mise en œuvre du contrôle des établissements relevant du CASF, dans le cadre des règles posées par l’ordonnance n°2018-22 (cf. se…

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EHPAD – Indicateurs CNSA

15 décembre 2022

EHPAD • Etablissements • Sentinelle

Le décret n°2022-734 sur la transparence financière (cf. Sentinelle n°312) a prévu la transmission à la CNSA, des indicateurs suivants : la composition du plateau technique, le profil des chambre…

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UHSI – Fonctionnement – Articulation entre les acteurs

15 décembre 2022

Organisation de la santé • Sentinelle

Suite à l’arrêté du 10 octobre 2022 relatif au ressort territorial et aux cahiers des charges des unités hospitalières sécurisées interrégionales (UHSI) (cf. Sentinelle n°323), une instruction en date…

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Forfait «mobilités durables» – Extension

14 décembre 2022

RH - Fonction Publique • Sentinelle

Un décret en date du 9 décembre 2020 a instauré le forfait « mobilités durables » au sein de la fonction publique hospitalière et a défini les conditions et les modalités d’application, aux…

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