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Infirmiers Pédicures-podologues Masseurs-kinésithérapeutes – Listes nominatives en vue de l’inscription à l’ordre (Incontournable)

14 juillet 2018

Inscription à l'ordre • Ressources Humaines • Sentinelle

Les articles L4311-15 et L 4322-2 du code de la santé publique prévoient depuis 2010 l’enregistrement des infirmiers et pédicures-podologues au fichier ADELI sur la base duquel l’Agence Régionale de S…

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Focus N°113 – Juillet 2018 – Le règlement général sur la protection des données (RGPD) – Impact sur les droits du patient / résident

01 juillet 2018

Droits des patients • Focus

Téléchargez l’article Suite à l’application du règlement européen sur la protection des données depuis le 25 mai 2018 et la promulgation de la loi 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des…

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Sentinelle N°220 du 16 au 30 juin 2018

01 juillet 2018

Année 2018 • Intégrales • Sentinelle

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Hébergement de données de santé à caractère personnel – Référentiels de certification

29 juin 2018

Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Les référentiels relatifs d’une part à la certification pour l’hébergement des données de santé à caractère personnel et d’autre part à l’accréditation des organismes de certification pour cet héberge…

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Dispositifs de prise en charge globale du psycho-traumatisme – Appel à projet national

29 juin 2018

Organisation des soins • Sentinelle

Une instruction de la DGOS du 19 juin 2018, mise en ligne le 21 juin, vient décrire les modalités d’identification de 10 dispositifs pilotes spécialisés dans la prise en charge globale du psycho-traum…

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Attachés d’administration hospitalière – Statut particulier – PPCR

29 juin 2018

Dispositions statutaires • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Statut

Les textes relatifs à la mise en œuvre du Protocole PPCR pour le corps des attachés d’administration hospitalière (AAH) ont été publiés au JORF du 24 juin 2018. Le décret 2018-506 du 21 juin 2018 comp…

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Fonds d’intervention régional – Crédits 2018

29 juin 2018

Financements • Fonds d'Intervention Régional • Sentinelle

Un arrêté du 22 juin 2018 vient modifier celui du 2 mai 2018 (voir Sentinelle n° 217) et fixe ainsi en annexe les montants actualisés des crédits du FIR délégués à chaque ARS (annexe 1), en vue du fin…

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ESMS – Documents budgétaires (juin 2018)

29 juin 2018

Budget • Comptabilité • Sentinelle

Un arrêté du 18 juin 2018 vient modifier les cadres de présentation normalisés des documents budgétaires prévus au chapitre IV du code de l’action sociale et des familles, à savoir : Ceux initial…

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Facturation individuelle – Calendrier de généralisation (juin 2018)

29 juin 2018

Comptabilité • Facturation • Facturation individuelle • Sentinelle

La facturation individuelle, dont le principe est fixé à l'article 65 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 s'agissant du champ de la médecine, chirurgie, obstétrique et od…

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