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Enquête ATIH 2018 – Achat et consommations de médicaments à l’hôpital

30 mars 2018

Divers • Médicaments - Produits de santé • Sentinelle

Par une note d’information du 8 mars 2018, la DGOS vient rappeler aux DGARS et aux directeurs d’établissements de santé que la réponse à l’enquête « Achat et Consommation de médicaments à l’hôpit…

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Expérimentation du droit de dérogation des DGARS – Instruction

30 mars 2018

Divers • Organisation de la santé • Sentinelle

Le décret n° 2017-1862 du 29 décembre 2017 a autorisé à titre expérimental et pour une durée de deux ans, les DGARS d'Auvergne-Rhône-Alpes, Hauts-de-France, Ile-de-France et Provence-Alpes-Côte d…

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Structures médico-sociales spécifiques – Dépenses 2018

30 mars 2018

Dotations • Dotations médico-sociales • Financements • Sentinelle

L’objectif de dépenses correspondant au financement par l’Assurance Maladie des établissements et services médico-sociaux publics et privés accueillant des personnes confrontées à des difficultés spéc…

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Nouvelle bonification indiciaire – Directeur des soins

30 mars 2018

Nouvelle Bonification Indiciaire • Primes • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Traitements Indemnités et Primes

Par un décret du 30 mars 2018 publié le 31 mars 2018 est modifié le décret n°97-120 du 5 février 1997 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels de la fonction pu…

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Tarification à l’activité – Contrôle – Régularité du rapport

30 mars 2018

Financements • Sentinelle • T2A • Tarification

Dans le cadre d’un recours en cassation formé par une clinique à laquelle la CPAM a notifié un indu suite à un contrôle portant sur la tarification à l'activité et correspondant à des anomalies de…

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N°214 du 16 au 31 mars 2018

30 mars 2018

Année 2018 • Intégrales • Sentinelle

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Plan d’aide à l »investissement 2018 (PAI 2018) (mars 2018)

30 mars 2018

Année 2018 • Les incontournables • Sentinelle

Un arrêté du 12 mars 2018 vient fixer pour 2018 le montant des crédits et les opérations éligibles au Plan d’Aide à l’Investissement de la CNSA. Il rappelle les objectifs des opérations d’investisseme…

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Médicaments agréés – Service public (mars 2018)

30 mars 2018

Médicaments - Produits de santé • Médicaments agréés - Service public • Sentinelle • 2018

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

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Agrément associations d’usagers (mars 2018)

30 mars 2018

Associations représentants des usagers 2018 • Droits des patients - Protection des usagers • Représentation des usagers • Sentinelle

L’Association pour la lutte contre les maladies inflammatoires du foie et des voies biliaires (ALBI) ainsi que l’Association Rose sont agréées à titre national pour 5 ans afin de représenter les usage…

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