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Dépistage des cancers – Programmes- Cahier des charges

03 avril 2018

Sentinelle

Par un arrêté en date du 23 mars 2018 est modifié  l'arrêté du 29 septembre 2006 relatif aux programmes de dépistage organisé des cancers afin d’actualiser le cahier des charges relatif aux m…

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Isolement et contention

01 avril 2018

Droits des patients • Focus

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Revues de projets d’investissements – Organisation 2018

30 mars 2018

Etablissements • Sentinelle

Une note d’information du 9 mars 2018, mise en ligne le 15 mars 2018, vient préciser la procédure relative aux revues de projets d’investissement (RPI) validée en comité interministériel de la perform…

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Travailleurs handicapés en ESAT – Rémunération garantie

30 mars 2018

Ressources Humaines • Sentinelle

Un décret du 21 mars 2018, publié au JORF du 23 mars, modifie les dispositions du code de l’action sociale et des familles relatives à la rémunération garantie des travailleurs handicapés en établisse…

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Coefficient de reprise des allégements fiscaux – Etablissements privé ex-OQN

30 mars 2018

Comptabilité • Sentinelle

Une instruction de la DGOS du 12 mars 2018, mise en ligne le 15 mars 2018, vient préciser les modalités d’application dans les établissements privés ex-OQN des coefficients suivants et ce à compt…

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Protection de la santé des femmes enceintes – Note d’information

30 mars 2018

RH - Fonction Publique • Santé au travail • Sentinelle

Une note d’information de la DGOS en date du 9 mars 2018, mise en ligne le 28 mars 2018, vient rappeler les règles encadrant la protection de la santé des femmes enceintes qui travaillent au sein des…

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Enquête ATIH 2018 – Achat et consommations de médicaments à l’hôpital

30 mars 2018

Divers • Médicaments - Produits de santé • Sentinelle

Par une note d’information du 8 mars 2018, la DGOS vient rappeler aux DGARS et aux directeurs d’établissements de santé que la réponse à l’enquête « Achat et Consommation de médicaments à l’hôpit…

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Expérimentation du droit de dérogation des DGARS – Instruction

30 mars 2018

Divers • Organisation de la santé • Sentinelle

Le décret n° 2017-1862 du 29 décembre 2017 a autorisé à titre expérimental et pour une durée de deux ans, les DGARS d'Auvergne-Rhône-Alpes, Hauts-de-France, Ile-de-France et Provence-Alpes-Côte d…

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Structures médico-sociales spécifiques – Dépenses 2018

30 mars 2018

Dotations • Dotations médico-sociales • Financements • Sentinelle

L’objectif de dépenses correspondant au financement par l’Assurance Maladie des établissements et services médico-sociaux publics et privés accueillant des personnes confrontées à des difficultés spéc…

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