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Substances classées en stupéfiants (novembre 2015)

15 novembre 2015

Médicaments - Produits de santé • Sentinelle • Stupéfiants Réglementation • Substances vénéneuses et stupéfiants

Les annexes I, III et IV de l’arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants ont été modifiées par un arrêté du 6 novembre 2015. Arrêté du 6 novembre 2015 modifian…

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Substances vénéneuses – Modification de la liste I (novembre 2015)

15 novembre 2015

Médicaments - Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants

Les listes I et II de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses ont été modifiées par trois arrêtés du 10 novembre 2015. Ainsi et notamment le dexlansoprazole sou…

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Tableau des maladies professionnelles – EHPAD

15 novembre 2015

ATMP • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle

Un décret du 4 novembre 2015 vient étendre le champ d'application du tableau de maladies professionnelles n° 76 relatif aux maladies liées à des agents infectieux ou parasitaires contractées en mi…

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Silence de l’Administration – Accord (novembre 2015)

15 novembre 2015

Droit - Généralités • Sentinelle

La loi n° 2013-1005 du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l'administration et les citoyens (voir Sentinelle n°109) a modifié l’article 21 de la loi 2000-3…

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Vaccination contre la grippe des professionnels de santé (novembre 2015)

15 novembre 2015

Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle • Vaccination

Par une note d’information mise en ligne le 10 novembre 2015, la Direction Générale de Santé indique aux directeurs des établissements de santé, sociaux et médico-sociaux que la circulaire du 17 novem…

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Contrat d’exploitation – Savoir-Faire Pharmaceutique

15 novembre 2015

Achats - Marchés publics • Divers • Sentinelle

Dans un arrêt inédit du 30 juin 2015 la Cour administrative d’appel de Paris a posé le principe selon lequel le contrat par lequel un établissement public hospitalier concède l’exploitation d’un savoi…

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Sentinelle N°157 du 1er au 15 Novembre 2015

15 novembre 2015

Année 2015 • Intégrales • Sentinelle

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Période hivernale – Guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2015-2016

15 novembre 2015

Etablissements • Période hivernale • Sentinelle

Comme chaque année, la DGS a diffusé par voie d’instruction en date du 28 octobre 2015 la dernière version du guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagu…

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Emission de gaz à effet de serre – Amende (novembre 2015)

15 novembre 2015

Environnement - Gaz à effet de serre • Etablissements • Sentinelle

Au titre de leurs installations classées, les établissements de santé doivent répondre à la réglementation fixée par le Code de l’Environnement en matière de respect des quotas d'émission de gaz à…

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