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Formation – Adaptation à l’emploi – AMA – ADCH (octobre 2014)

02 novembre 2014

Année 2014 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

En application de l'article 11 du décret 2011 -660 du 14 juin 2011 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la catégorie B de la fonction publique hospitalière (Sentinelle n°…

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Agent de catégorie C – Carrière (octobre 2012)

02 novembre 2014

Année 2012 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

Un décret vise à revaloriser la carrière des fonctionnaires de catégorie C ne relevant pas de la filière ouvrière et technique comme par exemple les filières soignantes ou administratives. Le décret n…

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Formation – Adaptation à l’emploi – AMA – ADCH

02 novembre 2014

Formation • Formation - Etudes • Sentinelle

En application de l'article 11 du décret 2011 -660 du 14 juin 2011 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la catégorie B de la fonction publique hospitalière (Sentinelle n°…

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Les archives hospitalières

02 novembre 2014

Etablissement • Focus

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Dotations annuelles de financement et dotations MIGAC 2014 (octobre 2014)

02 novembre 2014

Dotations • Dotations annuelles de financement et dotations MIGAC • Financements • Sentinelle

Un arrêté ministériel vient modifier celui pris le 28 mars 2014 (Sentinelle n° 119) et fixant les montants régionaux des dotations annuelles de financement et des dotations affectées aux missions d’in…

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Messagerie – Déclaration CNIL – Licenciement

02 novembre 2014

Procédure disciplinaire • Ressources Humaines • Sentinelle

La cour d’appel d’Amiens a approuvé le licenciement pour cause réelle et sérieuse d’une salariée du fait de l’utilisation excessive de la messagerie électronique à des fins personnelles, en se fondant…

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Médicaments agréés – Service public (octobre 2014)

02 novembre 2014

Médicaments - Produits de santé • Médicaments agréés - Service public • Sentinelle • 2014

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

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Perte de Chance – Indemnisation – Base de l’évaluation

02 novembre 2014

Indemnisation • Responsabilité • Sentinelle

La cour de Cassation comme le Conseil d’Etat ont eu l’occasion de se prononcer dans des cas d’espèce similaires (faute occasionnant une perte de chance)  et ont adopté une position convergente. L…

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Conférences de territoire – Prorogation du mandat des membres

15 octobre 2014

Divers • Organisation de la santé • Sentinelle

Le mandat des membres des conférences de territoire s'achève entre octobre 2014 et février 2015. Or le projet de loi relatif à la santé prévoit la disparition de ces conférences de territoire, rem…

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