Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles et les intégrales

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Amiante – Demande d’indemnisation

16 octobre 2011

Amiante • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle

A l’occasion d’un décret modifiant certaines dispositions relatives au fond d’indemnisation des victimes de l’amiante (nomination du président et composition de la commission d’examen des circonstance…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Plan Alzheimer – Prise en charge de la dépendance

16 octobre 2011

Organisation de la santé • Plans (obésité, alzheimer, etc) • Sentinelle

Dans le cadre de l’exécution du plan Alzheimer et maladies apparentées 2008-2012, deux nouvelles circulaires ont été publiées : La première est relative à la mesure 16 du plan et plus précisément…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Substance vénéneuse – Classement (septembre 2011)

16 octobre 2011

Médicaments - Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants

La mélatonine est une substance vénéneuse mais elle est désormais classée sur la liste II au lieu de la liste I (voir arrêté du 22 février 1990). Cette dernière comprend les substances ou préparations…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Agrément associations représentant des usagers (Septembre 2011)

16 octobre 2011

Associations représentant des usagers 2011 • Droits des patients - Protection des usagers • Représentation des usagers • Sentinelle

L’agrément de plusieurs associations représentants les usagers dans les instances hospitalières ont été renouvelés par voie d’arrêté. Arrêté du 29 septembre 2011 portant renouvellement d'agrément…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Psychiatrie sous contrainte – Censure

16 octobre 2011

Etablissements • Psychiatrie sous contrainte • Santé Mentale • Sentinelle

A l’occasion d’une question prioritaire de constitutionnalité (QPC), le Conseil constitutionnel a partiellement censuré l'article L.3213-2 du Code de la santé publique dans sa rédaction antérieure…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Psychiatrie sous contrainte – Censure (octobre 2011)

16 octobre 2011

Année 2011 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

A l’occasion d’une question prioritaire de constitutionnalité (QPC), le Conseil constitutionnel a partiellement censuré l'article L.3213-2 du Code de la santé publique dans sa rédaction antérieure…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Congés maladie/CLM/CLD – Maintien du demi-traitement (octobre 2011)

16 octobre 2011

Année 2011 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

Le dispositif permettant, à l’expiration des droits statutaires relatifs à congé maladie, à congé longue maladie ou à congé longue durée, au fonctionnaire qui attendait d’être admis à la retraite de b…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Recherches biomédicales – Médicaments

16 octobre 2011

Etablissements • Recherche biomédicale • Recherche et bioéthique • Sentinelle

De nombreux textes ont récemment été publiés concernant les recherches biomédicales portant sur les médicaments à usage humain. Plus précisément il s’agit essentiellement des modèles de documents qu’i…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Facturation individuelle – Procédure/Mise en œuvre

16 octobre 2011

Comptabilité • Facturation • Facturation individuelle • Sentinelle

Dans la continuité de la mise en place de la tarification à l’activité, la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 a prévu la mise en œuvre d’une expérimentation de la facturation individu…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne