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Professionnels paramédicaux – Ressortissants européens

15 juin 2011

Recrutement Etranger • Ressortissants Européens • Ressources Humaines • Sentinelle

Une circulaire traite de la reconnaissance des qualifications professionnelles dans l’Union européenne et dans l’Espace économique européen des professions paramédicales. Elle rappelle la réglementati…

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Amiante – Repérage

15 juin 2011

Amiante • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Un décret rappelle et modifie les obligations faites aux propriétaires d’immeubles bâtis appartenant tant aux personnes privées que publiques en matière d’amiante. Le champ d’application de ces obliga…

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Internes – Convention stage hors CHU de rattachement

15 juin 2011

Internes • PH/ Personnels médicaux • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Lorsqu’ un interne effectue un stage en dehors du centre hospitalier universitaire de  rattachement, qu’il s’agisse d’un centre hospitalier ou extrahospitalier, une convention doit être signée av…

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Conséquence réforme dialogue social – CAP / CTE

01 juin 2011

RH - Fonction Publique • Représentation des personnels • Sentinelle

Afin notamment de prendre en compte les nouvelles dispositions issues de la loi relative à la rénovation du dialogue social (loi du 5 juillet 2010, voir Sentinelle n° 29), divers textes ont été modifi…

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Dotations régionales (PA-PH) (mai 2011)

01 juin 2011

Dotations • Dotations régionales • Financements • Sentinelle

Sur la base de l’arrêté du 9 mai 2011 (voir Sentinelle n° 49), les dotations régionales pour 2011 concernant le secteur personnes âgées (PA) et personnes handicapées (PH) ont été fixées par voie d’arr…

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Disponibilité d’office suite à une recherche d’affectation

31 mai 2011

RH - Fonction Publique • Sentinelle • Traitements Indemnités et Primes

Une note d’information précise que les personnels (praticiens hospitaliers, DH, D3S, directeur des soins) qui à l’issue d’une recherche d’affectation (auprès du Centre national de gestion) sont placés…

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Chefs de pôle et président CME – Assiette de cotisation

31 mai 2011

RH - Fonction Publique • Sentinelle • Traitements Indemnités et Primes

L’indemnité de fonction des chefs de pôle et de président de la CME (commission médicale d’établissement) est assujettie à l’assiette de cotisation de retraite complémentaire des assurances sociales i…

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Gestion des décès

31 mai 2011

Focus • Organisation interne et organisation des soins

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EHPAD- Intervention libéraux – Contrat obligatoire

31 mai 2011

Etablissements • Lien avec la médecine de ville • Sentinelle

De nombreuses précisions sont apportées concernant la mise en œuvre des contrats de coordination des professionnels de santé libéraux intervenant en EHPAD (voir Sentinelle n° 40) par voie de circulair…

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