Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles et les intégrales

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

EMS – Contrôle de la qualité de l’air (décembre 2011)

15 décembre 2011

Année 2011 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

Certains établissements médico-sociaux tels que les EHPA, les foyers d’accueil médicalisé ou les établissements sociaux et médico-sociaux rattachés aux établissements de santé ainsi que les structures…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Focus N°31 – Décembre 2011 – Transport sanitaire (2)

04 décembre 2011

Autorités de tutelle • Focus • Relations avec les autorités extérieures

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Focus

Je m'abonne

Contractuels – Sécurisation des parcours professionnels (novembre 2011)

30 novembre 2011

Année 2011 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

Une circulaire aborde et explique la mise en œuvre du protocole du 31 mars 2011 portant sécurisation des parcours professionnels des agents contractuels dans les trois versants de la fonction publique…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Evaluations internes et externes – Application (novembre 2011)

15 novembre 2011

Année 2011 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

Une circulaire apporte des précisions concernant les modalités d’application des obligations liées à l’évaluation interne et externe des établissements et services médico-sociaux autorisés. Ce disposi…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Sentinelle N° 60 – 15 au 31 octobre 2011

10 novembre 2011

Année 2011 • Intégrales • Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Plan Alzheimer- Consultations mémoire

10 novembre 2011

Financements • Sentinelle

A l’occasion d’une circulaire relative à l’organisation de l’offre diagnostique et de suivi pour les personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer, sont abordées notamment les modalités d’organisation…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Contrôle des arrêts maladie-Expérimentation

10 novembre 2011

Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle

La loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 a prévu le lancement d’une expérimentation permettant de confier le contrôle des arrêts maladie des agents de la fonction publique hospitalière…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Statuts locaux- Intégration aux statuts nationaux

10 novembre 2011

Dispositions statutaires • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Statut

Les statuts locaux, créés par délibération des conseils d’administration, avaient pour objet de fixer jusqu’à l’intervention de statuts particuliers, les règles applicables aux personnels occupant cer…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Sages-femmes – Liste des prescriptions (octobre 2011)

10 novembre 2011

Compétences • Ressources Humaines • Sages-femmes / Maternité • Sentinelle

Les sages-femmes sont autorisées à prescrire les examens strictement nécessaires à l’exercice de leur profession, des dispositifs médicaux ou encore des médicaments. Concernant ces deux derniers types…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne