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Période hivernale (janvier 2011)

01 février 2011

Etablissements • Période hivernale • Sentinelle

Une circulaire traite des actions à mettre en œuvre au niveau local pour prévenir et faire face aux conséquences sanitaires propres à la période hivernale. Le champ concerné par cette circulaire est l…

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Réforme de la médecine légale

01 février 2011

Décès • Etablissements • Sentinelle

Deux circulaires traitent de la mise en œuvre de la réforme de la médecine légale applicable à compter du 15 janvier 2011. Cette réforme est impulsée par plusieurs objectifs : Structurer une méde…

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Mobilité des fonctionnaires (janvier 2011)

31 janvier 2011

Année 2011 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Le décret n° 88-976 du 13 octobre 1988 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires hospitaliers et à certaines modalités de mise à disposition a été modifié. Ces changement…

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Cumul d’activité des fonctionnaires (janvier 2011)

31 janvier 2011

Année 2011 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Le décret n° 2007-658 du 2 mai 2007 relatif au cumul d’activités des fonctionnaires et des agents non titulaires de droit public a été modifié notamment dans le but d’étendre la liste des activités ac…

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N° 41 – 1er au 15 janvier 2011

16 janvier 2011

Année 2011 • Intégrales • Sentinelle

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SSI – Condition d’emploi et de formation

16 janvier 2011

Compétences • Ressources Humaines • Sentinelle

L’arrêté du 2 mai 2005 relatif aux missions, à l’emploi et à la qualification du personnel permanent des services de sécurité des établissements recevant du public (ERP) et des immeubles de grande hau…

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Protection des travailleurs en milieu hyperbare

16 janvier 2011

Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle

Les conditions relatives à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare ont été précisées par un décret complétant le code du travail. Sont notamment concernées les activités médical…

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Représentants des usagers

16 janvier 2011

Droits des patients - Protection des usagers • Représentation des usagers • Sentinelle

Le décret fixant la composition du dossier de demande d’agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique a été modifié : Concernant la dema…

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Patients de l’union européenne

16 janvier 2011

Droits des patients - Protection des usagers • Patient étranger • Sentinelle

La libre circulation des patients au sein de l’Union européenne nécessite la coordination des systèmes nationaux de sécurité sociale. Afin d’expliciter les règlements communautaires sur ce point, une…

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