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TH / TSH : Formation d’adaptation à l’emploi

15 octobre 2013

Evolution des carrières • RH - Fonction Publique • Sentinelle

En application de l’article 3-V du décret n° 2011-744 du 27 juin 2011 portant statut particulier du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers (voir Sentinelle n° 52), un arrêté en d…

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EHPAD – Rapport d’activité (septembre 2013)

15 octobre 2013

Etablissements • Rapport annuel d'activité • Sentinelle

L’article R 314-50 du Code de l’Action Sociale et des Familles prévoit que le compte administratif des EHPAD doit être accompagné d’un rapport d’activité établi par le directeur et décrivant l’activit…

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Substances vénéneuses (octobre 2013)

15 octobre 2013

Médicaments - Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants

Deux nouveaux produits sont classées en liste I des substances vénéneuses: le cobicistat et l’elvitégravir. Leur prescription, leur délivrance et leur conservation doivent donc répondre aux exige…

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Recueil des notes de doctrine – SH REF 04 (septembre 2013)

15 octobre 2013

COFRAC • Sentinelle

Afin que le cadre de l'accréditation par le COFRAC soit le plus explicite possible et identique pour toutes les structures accréditées ou candidates à l’accréditation suivant la norme NF EN ISO 15…

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Recueil des exigences spécifiques pour l’accréditation des laboratoires de biologie – SH REF 02 (octobre 2013)

15 octobre 2013

COFRAC • Sentinelle

Deux nouvelles versions du « Recueil des exigences spécifiques pour l’accréditation des laboratoires de biologie médicale » (SH REF 02) ont été publiées. En effet, la norme NF EN ISO 15189 d…

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Liste des organisateurs d’évaluations externes de la qualité SH INF 19

15 octobre 2013

COFRAC • Sentinelle

Afin de faciliter les démarches des laboratoires de biologie médicale accrédités ou candidats à l’accréditation, un document recensant, de manière non exhaustive, les principaux organisateurs d’évalua…

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N°107 du 1er au 15 Octobre 2013

15 octobre 2013

Année 2013 • Intégrales • Sentinelle

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Commande publique – Délais de paiement (octobre 2013)

15 octobre 2013

Achats - Marchés publics • Commande publique • Sentinelle

Pris en application de la loi du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière, le décret du 29 ma…

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Transparence des avantages accordés aux professionnels de santé par les entreprises de produits de santé (octobre 2013)

15 octobre 2013

Etablissements • Sentinelle • Transparence des avantages accordés aux professionnels de santé

Afin de faciliter la mise en œuvre du décret n°2013-414 du 21 mai relatif à la transparence des avantages consentis par des entreprises produisant ou commercialisant des produits à finalité sanitaire…

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