Publications

Rechercher une publication

Date de publication :

Campagne budgétaire DAF et MIGAC 2017- SSR

15 juillet 2017

Dans le cadre d’une instruction adressée aux directeurs généraux des agences régionales de santé sont fixées les ressources d’assurance maladie des établissements de santé dans la cadre des activités…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Centres de référence maladies rares – Appel à projet

15 juillet 2017

Par la voie d’une instruction interministérielle, la DGOS et la DGS lancent un appel à projet national en vue de la labellisation de 5 centres de références maladies rares (CRMR) : 1 CRMR Mucovis…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Formation – Axes et actions nationales prioritaires 2018

09 juillet 2017

Comme chaque année, une instruction de la DGOS vient présenter les axes et les actions nationales prioritaires pour 2018 qu’il appartient à chaque établissement de décliner en fonction de ses enjeux,…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Enfants exposés in utero au valproate de sodium – Diagnostic et prise en charge

29 juin 2017

Dans une instruction du 18 mai 2017 mise en ligne le 16 juin, la Direction Générale de la Santé initie la mise en place d’une filière de soins adaptées aux enfants ayant été exposés in utero au valpro…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Droits des agents en situation de parentalité – Note d’information DGOS (Incontournable)

29 juin 2017

Par une note d’information mise en ligne le 15 juin 2017, la DGOS vient procéder d’une part à un rappel sur les droits des agents bénéficiant d’un congé maternité ou d’un congé d’adoption et d’autre p…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Service minimum en cas de grève – Activité opératoire

29 juin 2017

Saisi par le syndicat CGT dans le cadre d’un référé-suspension contre les décisions d’assignations d’agents du bloc opératoire dans le cadre d’une journée de grève, le Tribunal Administratif de Clermo…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Vaccins contre l’hépatite B – Vente au public par les PUI

29 juin 2017

Par une note d’information à destination des Directeurs Généraux d’ARS, la Direction Générale de la Santé autorise les PUI à vendre au public et au détail, à titre transitoire et dérogatoire, les vacc…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Etablissements publics de santé – Retraitement comptable (2017)

29 juin 2017

Dans le cadre de la comptabilité analytique, l’article R 6145-7 du Code de la Santé publique impose au directeur des établissements publics de santé d’élaborer chaque année un tableau comportant le mo…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Plan Canicule 2017

29 juin 2017

Le Plan National Canicule (PNC) a pour objectif d’anticiper l’arrivée d’une canicule en définissant le rôle et les actions des différents acteurs, afin de prévenir et limiter les effets sanitaires. Co…

Réservé aux abonnés Sentinelle