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Avancement – Taux de promotion (juin 2015)

15 juin 2015

RH - Fonction Publique • Sentinelle • Taux de promotion • Traitements Indemnités et Primes

En application du décret n° 2007-1191 du 3 août 2007 relatif à l'avancement de grade dans certains corps de la fonction publique hospitalière et en complément de l’arrêté du 26 mars 2015 (voir Sen…

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Services de soins infirmiers à domicile – Guide de normes et recommandations

15 juin 2015

Etablissements • HAD - SAAD - SSIAD • Sentinelle

La Direction Générale de la Cohésion Sociale a mis en ligne sur le site du ministère un recueil commenté de l’ensemble des normes et recommandations applicables aux services de soins infirmiers à domi…

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Droit à la vie – Loi Léonetti – Fin de Vie (juin 2015)

15 juin 2015

Année 2015 • Les incontournables • Semestre 1 • Sentinelle

Dans son arrêt rendu dans l’affaire Lambert et autres c/. France, la Cour Européenne des Droits de l’Homme a dit, à la majorité, qu’il y a non-violation de l’article 2 (Droit à la vie) de la Conventio…

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N°146 du 16 au 31 Mai 2015

15 juin 2015

Année 2015 • Intégrales • Sentinelle

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N°147 du 1er au 15 Juin 2015

15 juin 2015

Année 2015 • Intégrales • Sentinelle

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ESAT – Campagne budgétaire 2015 (juin 2015)

15 juin 2015

Campagne budgétaire et tarifaire • Financements • Sentinelle • 2015

Dans le but de définir le cadre général de la campagne budgétaire pour 2015 des Etablissements et Services d’Aide par le Travail (ESAT), une instruction a été mise en ligne cette quinzaine. L’instruct…

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Diagnostic prénatal – Recommandations de bonnes pratiques (juin 2015)

15 juin 2015

Diagnostic prénatal • Organisation des soins • Sentinelle

En application de l’article R 2131-2-2 du code de la santé publique, un arrêté du ministre de la Santé en date du 1er juin 2015 définit, en matière de diagnostic prénatal et de diagnostic préimplantat…

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Médicaments agréés – Service public (juin 2015)

15 juin 2015

Médicaments - Produits de santé • Médicaments agréés - Service public • Sentinelle • 2015

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

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Etablissements médico-sociaux à but non lucratif – Agrément accords de travail (juin 2015)

15 juin 2015

Agrément accords de travail • EMS à but non lucratif - Agréments 2015 • Ressources Humaines • Sentinelle

Certains accords de travail applicables dans les établissements sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif ont fait l’objet soit d’une décision d’agrément, soit d’un non-agrément par deux arr…

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