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Personnel de Direction – Concours 2015

15 janvier 2015

Concours • Direction • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Deux arrêtés portant ouverture des concours d’admission aux cycles de formation des élèves Directeurs d’Hôpital (DH) et des élèves Directeurs d’Etablissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3…

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Pharmacie à usage intérieur – Conditions d’exercice

15 janvier 2015

Pharmacie à usage intérieur • Ressources Humaines • Sentinelle

Un décret en date du 7 janvier 2015 fixe les conditions d’exercice des pharmaciens au sein d’une pharmacie à usage intérieur. Le décret réserve aux pharmaciens titulaires du diplôme d'études spéci…

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Elections professionnelles

15 janvier 2015

Entrée en vigueur • Février 2015 • Sentinelle

Conformément aux dispositions de l’arrêté du 3 juin 2014, le mandat des nouveaux représentants des personnels au sein des CTE et des CAP doit débuter au plus tard, le 2 février 2015. Arrêté du 3 juin…

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Portion saisissable et cessible des rémunérations

04 janvier 2015

Etablissements • Sentinelle

L’article R 3252-2 du code du Travail fixe les limites dans lesquelles la rémunération peut faire l’objet d’une saisie. Ces seuils sont déterminés à partir des rémunérations nettes annuelles des 12 mo…

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Aide à la prise de médicament – Médico-social

04 janvier 2015

Organisation des soins • Sentinelle

L’article L. 313-26 du code de l’action sociale et des familles institué par la loi HPST prévoit que  «(…) lorsque les personnes ne disposent pas d'une autonomie suffisante pour prendr…

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Audit national en endoscopie

04 janvier 2015

Organisation des soins • Sentinelle

La prévention du risque infectieux en endoscopie constitue l’une des priorités définies par la Commission de suivi des programmes de prévention des infections associées aux soins en établissement de s…

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Encadrement des dépenses pour 2015

04 janvier 2015

Financements • Sentinelle

Les taux prévisionnels d’évolution des dépenses résultant de prescriptions médicales effectuées en établissement de santé et remboursables sur l’enveloppe Soins de ville sont fixés, pour l’année 2015,…

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Fonctionnaires – Catégorie C – Carrière

04 janvier 2015

Evolution des carrières • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Deux décrets en date des 23 et 24 décembre 2014 modifient l’organisation des carrières des fonctionnaires hospitaliers relevant de la catégorie C. Ces changements concernent à la fois le décret n° 200…

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Instances collégiales – Délibérations à distance (décembre 2014)

04 janvier 2015

Etablissements • Instances • Sentinelle

Une ordonnance du 6 novembre 2014 (voir Sentinelle n°133) a prévu la possibilité pour le président de tout organe collégial d’une autorité administrative d’organiser la délibération par un échang…

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