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Expérimentation FIDES – Etablissements expérimentateurs (août 2013)

02 septembre 2013

Comptabilité • Expérimentation FIDES • Expérimentation FIDES 2013 • Facturation • Sentinelle

Deux nouveaux établissements (Centre Hospitalier de Fontenay-le-Comte et Centre Hospitalier de la Rochelle) sont placés sur la liste des établissements qui participent à l’expérimentation de la factur…

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Sentinelle N°104 du 16 au 31 août 2013

01 septembre 2013

Année 2013 • Intégrales • Sentinelle

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Statuts particuliers – Modifications

18 août 2013

Dispositions statutaires • RH - Fonction Publique • Sentinelle • Statut

Un décret publié le 15 août 2013 vient modifier deux dispositions statutaires, l’une concernant le statut particulier des infirmiers en soins généraux et spécialisés et l’autre celui des personnels mé…

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Greffes d’organes et de cellules hématopoïétique – Schémas Interrégionaux d’organisation des soins

18 août 2013

Organisation de la santé • SROS • Sentinelle

Afin de permettre la mise en œuvre du Plan national de santé publique 2012 concernant la greffe d’organes et de cellules souches hématopoïétiques (CSH), une instruction de la DGOS mise en ligne le 31…

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ESSMS – Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (Incontournable)

18 août 2013

ARS • Autorités de tutelle/Assurance maladie • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle

Par l’intermédiaire d’une circulaire à destination des autorités chargées de l’autorisation des établissements et services sociaux et médico-sociaux, la Direction Générale de la Cohésion Sociale (DGCS…

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Recueil et Traitement des données d’activité médicale – Activité de médecine d’urgences

18 août 2013

Autorités de tutelle/Assurance maladie • Données d'activité médicale • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle

Dans le cadre de l’analyse de l’activité des établissements de santé, les modalités de recueil et de traitement des données d’activité médicale des établissements (publics et privés) ayant une activit…

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Greffes d’organes et de cellules hématopoïétique – Schémas Interrégionaux d’organisation des soins

18 août 2013

Greffe et prélèvement d'organes • Organisation des soins • Sentinelle

Afin de permettre la mise en œuvre du Plan national de santé publique 2012 concernant la greffe d’organes et de cellules souches hématopoïétiques (CSH), une instruction de la DGOS mise en ligne le 31…

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Liste des stupéfiants et des substances vénéneuses (août 2013)

18 août 2013

Médicaments - Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants

Deux nouveaux arrêtés modifient la liste des substances classées comme stupéfiants et la liste des substances vénéneuses. La méthoxétamine est ajoutée à la liste des substances classées comme stupéfia…

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Contrat d’engagement de service public – Etudes médicales et odontologiques (août 2013)

18 août 2013

Contractuels • Contrat d'engagement de service public • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Deux décrets en date du 14 août 2013 concernant le dispositif de contrat d’engagement de service public ont été publiés au Journal Officiel du 15 août 2013. Le premier relatif aux contrats d’engagemen…

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