Publications

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Techniciens et techniciens supérieurs/ADC – Examen professionnel (Incontournable)

19 novembre 2012

Deux arrêtés fixent la composition du jury et les modalités d’organisation des examens professionnels permettant : l’avancement aux grades de technicien supérieur hospitalier de 2e classe et tech…

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HAS – Guide bientraitance

19 novembre 2012

Dans le cadre du développement d’une pratique de bientraitance au sein des établissements de santé, la Haute Autorité de Santé publie avec la FORAP (Fédération des Organismes Régionaux et territoriaux…

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Programme hôpital numérique – Déclinaison régionale

19 novembre 2012

Le programme hôpital numérique constitue la stratégie nationale des systèmes d’information hospitaliers à six ans (2012-2017) dont l’objectif est d’élever le niveau de maturité des systèmes d’informat…

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Emploi d’avenir – Décrets d’application

19 novembre 2012

Plusieurs textes précisent les modalités d’application de la loi relative aux emplois d’avenir (voir Sentinelle 83). Aussi, un décret prévoit notamment : les critères d’éligibilité à l’emploi d’avenir…

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Déclaration sans suite – Précisions sur les motifs

19 novembre 2012

A l’occasion d’une réponse à une question parlementaire, des précisions (sans valeur juridique obligatoire) ont été apportées concernant la notion de motif d’intérêt général pouvant fonder la déclarat…

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Sentinelle N°85 du 1er au 15 novembre 2012

18 novembre 2012

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Paiement par virement – RMH

04 novembre 2012

Une circulaire traite de l’évolution de l’application informatique du Règlement Magnétique HOPAYRA (RMH) utilisée pour les collectivités territoriales, leurs établissements publics et les établissemen…

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Agent de catégorie C – Carrière (Incontournable)

04 novembre 2012

Un décret vise à revaloriser la carrière des fonctionnaires de catégorie C ne relevant pas de la filière ouvrière et technique comme par exemple les filières soignantes ou administratives. Le décret n…

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EHPA – Actualisation de la valeur du point

04 novembre 2012

La valeur annuelle du point des tarifs plafonds relatifs aux prestations de soins a été fixée pour l’année 2012. Par rapport à l’année 2011 : Les valeurs concernant les établissements ayant opté…

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