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Substances vénéneuses – Classement (janvier 2012)

20 février 2012

Médicaments - Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants

La Cafédrine et la Théodrénaline sont classées sur la liste I des substances vénéneuses. Cette dernière comprend les substances ou préparations, et les médicaments et produits présentant les risques l…

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Ecole de sages-femmes

20 février 2012

Etudes • Formation - Etudes • Sentinelle

Pour information, une circulaire traite des modalités de mise en œuvre de la réforme LMD (Licence-Master-Doctorat) au sein des écoles de sages-femmes. Concernant l’intégration de la formation initiale…

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D3S – Modification des listes d’établissements (février 2012)

20 février 2012

D3S Modification des listes d'établissements • Direction • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Plusieurs arrêtés modifient les différentes listes des établissements dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) peuvent exercer. Plus précisément cela c…

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Services d’aide et d’accompagnement à domicile (février 2012)

20 février 2012

Financements • Sentinelle • Services d'aide et d'accompagnement à domicile

La loi de finances pour 2012 (article 150) prévoit une dotation de l’Etat de 50 millions d’euros est versée à la CNSA. Cette dotation finance une restructuration des services d’aide et d’accompagnemen…

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Dérogation recrutement – Praticiens hors UE

20 février 2012

Praticiens hors UE • Recrutement Etranger • Ressources Humaines • Sentinelle

Dans le but de garantir la continuité de fonctionnement des établissements publics de santé et des établissements de santé privés d’intérêt collectif, l’article 83 de la loi de financement de la sécur…

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Congés pour raisons de santé – RTT (Incontournable)

20 février 2012

Congés • Congés et Arrêts maladie • RH - Fonction Publique • Sentinelle

Face à une jurisprudence fluctuante, la loi de finances pour 2011 a prévu en son article 115 que « « la période pendant laquelle le fonctionnaire relevant de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 p…

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Fiche de prévention des expositions aux facteurs de risques professionnels (Incontournable)

06 février 2012

Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle

La loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites a créé l’article L 4121-3-1 du code du travail en vertu duquel pour chaque travailleur exposé à un ou plusieurs facteurs de risques professionne…

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Entretien professionnel – Expérimentation

06 février 2012

RH - Fonction Publique • Sentinelle • Traitements Indemnités et Primes

Les établissements ont la faculté de mettre en place à titre expérimental un entretien professionnel pour les fonctionnaire et agents contractuels en CDI après avis du comité technique d’établissement…

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Conseil commun de la fonction publique – Fonctionnement

06 février 2012

RH - Fonction Publique • Représentation des personnels • Sentinelle

La loi de 2012 relative à la rénovation du dialogue sociale a créé le conseil commun de la fonction publique (voir article 9 ter de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations de…

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