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Biologie médicale – Appréciation de leur activité

16 octobre 2011

ARS • Autorités de tutelle/Assurance maladie • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle

Dans le cadre de l’application de la réforme de la biologie médicale amorcée par la loi HPST et concrétisée par l’ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 (voir Sentinelle n° 17), un nouveau décret a…

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Amiante – Demande d’indemnisation

16 octobre 2011

Amiante • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle

A l’occasion d’un décret modifiant certaines dispositions relatives au fond d’indemnisation des victimes de l’amiante (nomination du président et composition de la commission d’examen des circonstance…

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Plan Alzheimer – Prise en charge de la dépendance

16 octobre 2011

Organisation de la santé • Plans (obésité, alzheimer, etc) • Sentinelle

Dans le cadre de l’exécution du plan Alzheimer et maladies apparentées 2008-2012, deux nouvelles circulaires ont été publiées : La première est relative à la mesure 16 du plan et plus précisément…

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Substance vénéneuse – Classement (septembre 2011)

16 octobre 2011

Médicaments - Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants

La mélatonine est une substance vénéneuse mais elle est désormais classée sur la liste II au lieu de la liste I (voir arrêté du 22 février 1990). Cette dernière comprend les substances ou préparations…

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Agrément associations représentant des usagers (Septembre 2011)

16 octobre 2011

Associations représentant des usagers 2011 • Droits des patients - Protection des usagers • Représentation des usagers • Sentinelle

L’agrément de plusieurs associations représentants les usagers dans les instances hospitalières ont été renouvelés par voie d’arrêté. Arrêté du 29 septembre 2011 portant renouvellement d'agrément…

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Psychiatrie sous contrainte – Censure

16 octobre 2011

Etablissements • Psychiatrie sous contrainte • Santé Mentale • Sentinelle

A l’occasion d’une question prioritaire de constitutionnalité (QPC), le Conseil constitutionnel a partiellement censuré l'article L.3213-2 du Code de la santé publique dans sa rédaction antérieure…

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Psychiatrie sous contrainte – Censure (octobre 2011)

16 octobre 2011

Année 2011 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

A l’occasion d’une question prioritaire de constitutionnalité (QPC), le Conseil constitutionnel a partiellement censuré l'article L.3213-2 du Code de la santé publique dans sa rédaction antérieure…

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Congés maladie/CLM/CLD – Maintien du demi-traitement (octobre 2011)

16 octobre 2011

Année 2011 • Les incontournables • Semestre 2 • Sentinelle

Le dispositif permettant, à l’expiration des droits statutaires relatifs à congé maladie, à congé longue maladie ou à congé longue durée, au fonctionnaire qui attendait d’être admis à la retraite de b…

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Recherches biomédicales – Médicaments

16 octobre 2011

Etablissements • Recherche biomédicale • Recherche et bioéthique • Sentinelle

De nombreux textes ont récemment été publiés concernant les recherches biomédicales portant sur les médicaments à usage humain. Plus précisément il s’agit essentiellement des modèles de documents qu’i…

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