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Date de publication :

Recherches biomédicales – Obligations réglementaires

15 mai 2011

Etablissements • Recherche biomédicale • Recherche et bioéthique • Sentinelle

L’arrêté du 29 septembre 2010 définissant les conditions techniques et de fonctionnement à respecter dans le cadre des autorisations de recherches biomédicales (voir sentinelle n° 36) a été modifié. P…

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FMESPP – Répartition régionale (avril 2011)

15 mai 2011

FMESPP 2011 • Financements • Modernisation des établissements • Sentinelle

A l’occasion d’une circulaire relative à la répartition régionale des crédits du FMESPP (fond pour la modernisation des établissements de santé publics et privés) et aux modalités d’attribution par le…

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N° 48 – 16 au 30 avril 2011

01 mai 2011

Année 2011 • Intégrales • Sentinelle

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Indemnités de rupture – Régime social et fiscal

01 mai 2011

Ressources Humaines • Sentinelle

Suite à la loi de financement de la sécurité sociale pour 2010, une circulaire explique le nouveau régime social et fiscal des indemnités de rupture exonérées en totalité ou partiellement de l’impôt s…

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Prescription de médicaments – Enveloppe soins de ville

01 mai 2011

Financements • Sentinelle

Comme ce qui existe pour les dépenses de transports résultant de prescriptions médicales effectuées dans les établissements de santé remboursées sur l’enveloppe soins de ville, les lois de financement…

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UHSA – Accès et fonctionnement

01 mai 2011

Etablissements • Santé Mentale • Sentinelle

Une circulaire aborde les modalités d’accès (admission et transport) ainsi que le fonctionnement des nouvelles structures destinées à assurer l’hospitalisation (avec ou sans consentement) des personne…

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Maison de santé – Troubles mentaux – Conditions techniques de fonctionnement

01 mai 2011

Etablissements • Santé Mentale • Sentinelle

Les conditions techniques de fonctionnement relatives aux maisons de santé pour personnes atteintes de troubles mentaux ont été modifiées concernant : la superficie minimum (allègement des e…

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Enregistrement des professionnels – Informations

01 mai 2011

Compétences • Ressources Humaines • Sentinelle

Depuis la loi HPST du 21 juillet 2009 et l’ordonnance n° 2009-1586 du 17 décembre 2009 il est prévu que la quasi-totalité des professionnels de santé étudiants, en activité ou ayant cessé leurs foncti…

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La procédure de demande d’autorisation

01 mai 2011

Autorités de tutelle • Focus • Relations avec les autorités extérieures

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