Publications
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Transports4
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Transparence des avantages accordés aux professionnels de santé6
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Télémédecine6
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SIH - Recueil de données comptables5
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Semaine Sécurité des Patients3
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Santé Mentale15
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SAMU SMUR4
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Recherche et bioéthique28
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Rapport annuel d'activité8
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Prise en charge des détenus4
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Période hivernale8
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Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public13
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Maternité9
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Loi - Etablissement5
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Lien avec la médecine de ville11
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Laïcité7
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Instances29
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Informatique Numérique et Nouvelles technologies17
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Hôpitaux de proximité7
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HAD - SAAD - SSIAD10
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Fonctionnement21
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FINESS10
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Etablissements recevant du public7
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ESMS8
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Environnement - Gaz à effet de serre5
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EHPAD13
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Demande d'admission3
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Décès6
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Covid 1911
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Conduite à tenir7
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Autorisations12
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Appel à projets11
Surdité néonatale permanente – Dépistage
Dans le cadre de la mise en œuvre des politiques de santé publique, un arrêté du 23 avril 2012 (voir Sentinelle n°73) avait institué un programme de dépistage de la surdité permanente néonatale. Ce pr…
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Recherche biomédicale (novembre 2014)
Par la voie d’une instruction du 7 juin 2014, la DGOS a institué le principe de l’utilisation d’un contrat unique pour l’ensemble des recherches biomédicales industrielles, obligatoire pour les établi…
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Etablissement recevant du Public – Accessibilité
Les modalités de mise en accessibilité des établissements recevant du public (ERP) ont été revues par deux décrets. L’un prévoit l'introduction d'une réglementation spécifique applicable pour…
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Virus EBOLA – Prise en charge de « cas suspect »
Une instruction du 7 novembre mise en ligne le 13 novembre 2014 précise la conduite à tenir pour assurer la prise en charge d’un patient classé « cas suspect » de maladie à virus Ebola (MVE) qui se pr…
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Période hivernale – Guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2014-2015
La DGS a diffusé par voie d’instruction en date du 10 octobre 2014 la dernière version du guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid. Ce guid…
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Circulation des données – Protection – Exploitation
Le présent décret institue un Secrétaire Général des Données placé sous l’autorité du Premier Ministre. Sa mission essentielle est de faciliter, aux fins d’évaluation des politiques publiques, d…
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Etablissements recevant du public – Agendas d’accessibilité
La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées impose que les établissements, publics et privés, recev…
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Hémovigilance et sécurité transfusionnelle
Afin d’intégrer les modifications opérées à la fois par la loi HPST du 21 juillet 2009 et par la loi du 30 mai 2013 portant réforme de la biologie médicale, un décret en date du 12 septembre 2014 redé…
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Investissements publics – Déclaration à l’inventaire
Le décret 2013-1211 du 23 décembre 2013 (voir Sentinelle n°112) a institué une procédure de déclaration auprès du Commissaire général à l’investissement (CGI) des projets d’investissement dont le budg…
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