Publications
Etablissements
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Transports4
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Transparence des avantages accordés aux professionnels de santé6
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Télémédecine6
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SIH - Recueil de données comptables5
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Semaine Sécurité des Patients3
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Santé Mentale15
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SAMU SMUR5
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Recherche et bioéthique28
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Rapport annuel d'activité9
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Prise en charge des détenus4
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Période hivernale8
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Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public13
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Maternité9
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Loi - Etablissement11
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Lien avec la médecine de ville11
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Laïcité7
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Instances29
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Informatique Numérique et Nouvelles technologies17
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Hôpitaux de proximité7
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HAD - SAAD - SSIAD10
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Fonctionnement24
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FINESS10
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Etablissements recevant du public10
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ESMS9
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Environnement - Gaz à effet de serre6
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EHPAD14
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Demande d'admission3
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Décès6
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Covid 1911
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Conduite à tenir7
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Autorisations13
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Appel à projets11
Hôpitaux de proximité – Décret d’application
La loi n° 2014-1554 du 22 décembre 2014 de financement de la sécurité sociale pour 2015 a, en son article 52, créé la catégorie juridique spécifique des hôpitaux de proximité et prévu un mode de finan…
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Loi relative à l’adaptation de la société au vieillissement – Décret d’application
En application de la loi n° 2015-1176 du 28 décembre 2015 relative à l’adaptation de la société au vieillissement publiée (Voir Sentinelle n° 160), un décret du 27 mai 2016 publié au JORF du 29 mai 20…
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Expérimentation – Insuffisance rénale chronique (mai 2016)
Un décret du 19 juillet 2015 (voir Sentinelle n° 150) a organisé, en application de l’article 43 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2014, la mise en œuvre de projets pilotes destinés…
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Télémédecine – Cahier des charges
L’article 36 de la de la loi n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 (LFSS pour 2014) avait ouvert la possibilité à compter du 1er janvier 2014 et pour une durée maximale de 4 ans, de mettre en place des exp…
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Déploiement des MAIA – Appel à candidatures 2016
Le dispositif MAIA (Maison pour l’Autonomie et l’Intégration des malades Alzheimer) permet de développer un processus d’intégration des soins et des aides participant au maintien à domicile des person…
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Services d’aide et d’accompagnement à domicile – Cahier des charges national
Un décret du 22 avril 2016, pris en application des articles 47 et 48 de la loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l'adaptation de la société au vieillissement (voir Sentinelle n° 160), v…
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Accouchement sous X – Guide de Bonnes Pratiques
Par une instruction du 4 avril 2016, la DGCS a diffusé deux documents permettant aux établissements de santé d’accompagner dans les meilleures conditions les femmes accouchant dans le secret : Un…
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CHSCT- Expertise – Délai de contestation- Cinq ans
Dans une espèce relative à la contestation d’une décision du CHSCT de recourir à une expertise, la Cour de Cassation a eu l’occasion de préciser le délai de recours dans lequel doit être intenté une a…
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Aumôniers hospitaliers – Recensement annuel
Par une instruction publiée au Bulletin Officiel du 15 mars 2016, la DGOS annonce la mise en place à compter de janvier 2016 d’un dispositif de recensement annuel des aumôniers par culte, statut et ét…
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