Publications
Etablissements
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Transports4
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Transparence des avantages accordés aux professionnels de santé6
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Télémédecine6
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SIH - Recueil de données comptables5
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Semaine Sécurité des Patients3
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Santé Mentale15
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SAMU SMUR4
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Recherche et bioéthique28
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Rapport annuel d'activité8
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Prise en charge des détenus4
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Période hivernale8
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Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public13
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Maternité9
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Loi - Etablissement5
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Lien avec la médecine de ville11
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Laïcité7
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Instances29
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Informatique Numérique et Nouvelles technologies17
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Hôpitaux de proximité7
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HAD - SAAD - SSIAD10
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Fonctionnement21
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FINESS10
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Etablissements recevant du public7
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ESMS8
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Environnement - Gaz à effet de serre5
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EHPAD13
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Demande d'admission3
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Décès6
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Covid 1911
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Conduite à tenir7
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Autorisations12
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Appel à projets11
Transparence des avantages accordés aux professionnels de santé par les entreprises de produits de santé (décembre 2013)
Le dispositif législatif et règlementaire relative à la transparence des avantages accordés aux professionnels de santé par les entreprises de produits de santé vient d’être complété par un arrêté fix…
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Hospitalisation à domicile – Développement – CPOM
Après avoir rappelé l’inscription du développement de l’HAD dans le cadre de la Stratégie Nationale de Santé à échéance de 2018, le Ministère de la Santé appelle l’attention des directeurs généraux d’…
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EHPAD – AGGIR et PATHOS
Suite à la parution du décret 2013-22 modifiant les articles R314-70 et suivants du Code de l’action sociale et des familles concernant l’évaluation et de validation du niveau de perte d'autonomie…
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Soins psychiatriques à la demande d’un tiers – obligation de motivation de la décision d’admission
Saisi d’un recours en annulation à l’encontre du décret n° 2011-846 du 18 juillet 2011 relatif à la procédure judiciaire de mainlevée ou de contrôle des mesures de soins psychiatriques, le Conseil d’E…
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Sécurité des systèmes d’information hospitaliers
La DGOS a publié par voie d’instruction un guide relatif à la sécurité des Systèmes d’Information en établissements de santé et destiné à la fois à l’ensemble des équipes de direction mais aussi aux p…
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Répertoire FINESS – Finalités, données enregistrées et modalités d’accès
Mis en place par l’arrêté du 15 septembre 1988, le répertoire FINESS vient de faire l’objet d’une actualisation en profondeur tant sur le champ des données enregistrées relatives aux établissements, q…
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EHPAD – Evaluation de la perte d’autonomie et des besoins en soins des personnes âgées et tarification
Le dispositif d’évaluation de la perte d’autonomie et des besoins en soins des personnes âgées dans les EHPAD ainsi que le rôle des ARS dans la procédure de validation vient de faire l’objet d’une act…
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EHPAD – Missions du médecin coordonnateur
Par un arrêt en date du 23 octobre 2013, le Conseil d’Etat a rejeté le recours en annulation déposé notamment par le Conseil national de l’ordre des médecins contre le décret n° 2011-1047 du 2 septemb…
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Comité de protection des personnes
Créés par la loi du 9 août 2004 portant sur la recherche biomédicale chez l’homme, les comités de protection des personnes (CPP) ont vu leur cadre juridique modifié en 2012 (financement par dotation d…
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