Publications
Etablissements
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Transports4
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Transparence des avantages accordés aux professionnels de santé6
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Télémédecine6
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SIH - Recueil de données comptables5
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Semaine Sécurité des Patients3
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Santé Mentale15
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SAMU SMUR4
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Recherche et bioéthique28
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Rapport annuel d'activité8
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Prise en charge des détenus4
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Période hivernale8
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Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public13
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Maternité9
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Loi - Etablissement5
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Lien avec la médecine de ville11
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Laïcité7
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Instances29
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Informatique Numérique et Nouvelles technologies17
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Hôpitaux de proximité7
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HAD - SAAD - SSIAD10
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Fonctionnement21
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FINESS10
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Etablissements recevant du public7
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ESMS8
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Environnement - Gaz à effet de serre5
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EHPAD13
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Demande d'admission3
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Décès6
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Covid 1911
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Conduite à tenir7
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Autorisations12
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Appel à projets11
Programme hôpital numérique – Déclinaison régionale
Le programme hôpital numérique constitue la stratégie nationale des systèmes d’information hospitaliers à six ans (2012-2017) dont l’objectif est d’élever le niveau de maturité des systèmes d’informat…
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Période hivernale (octobre 2012)
Comme chaque année, une circulaire traite des actions à mettre en œuvre au niveau local pour prévenir et faire face aux conséquences sanitaires propres à la période hivernale. L’objectif est de détect…
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Utilisation des éléments et produits du corps humain
Un arrêté fixant le contenu des informations permettant d’utiliser les éléments et produits du corps humain à des fins thérapeutiques avait abrogé et remplacé l’arrêté du 9 octobre 1995 fixant les mod…
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RBP – Sortie de maternité et retour à domicile
Une note de cadrage a pour objet de présenter le projet de recommandations de bonnes pratiques concernant la sortie de maternité après accouchement : conditions optimales pour proposer un retour…
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Services d’aide et d’accompagnement à domicile (septembre 2012)
La loi de finances pour 2012 (article 150, voir Sentinelle n° 64) prévoit qu’une dotation de l’Etat de 50 millions d’euros est versée à la CNSA. Cette dotation finance une restructuration des services…
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Bioéthique – Prélèvement et greffe d’organes
Suite à la loi bioéthique de 2011 (Sentinelle n° 53), les dons d’organes croisés entre deux paires donneur-receveur lorsque le don n’est pas possible au sein de chaque paire est autorisé. En conséquen…
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Placenta cordon ombilical – Conditions d’utilisation
Une circulaire vise à rappeler aux établissements de santé les conditions d’utilisation du placenta et du cordon car des sociétés commerciales se livrent à des activités illégales en proposant soit de…
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HAD dans les établissements médico-sociaux (septembre 2012)
Suite à la loi HPST du 21 juillet 2009 la notion de domicile s’entend du lieu de résidence ou d’un établissement avec hébergement relevant du code de l’action sociale et des familles (L 6111-1 du code…
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Recherches – Composition dossier demande d’autorisation
Plusieurs décisions fixent la composition des dossiers de demande d’autorisation suivant : Protocole de recherche sur l'embryon ou les cellules souches embryonnaires, d'importation…
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