Publications
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Transports4
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Transparence des avantages accordés aux professionnels de santé6
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Télémédecine6
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SIH - Recueil de données comptables5
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Semaine Sécurité des Patients3
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Santé Mentale15
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SAMU SMUR4
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Recherche et bioéthique28
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Rapport annuel d'activité8
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Prise en charge des détenus4
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Période hivernale8
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Patrimoine / Urbanisme / Domaine Public13
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Maternité9
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Loi - Etablissement5
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Lien avec la médecine de ville11
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Laïcité7
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Instances29
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Informatique Numérique et Nouvelles technologies17
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Hôpitaux de proximité7
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HAD - SAAD - SSIAD10
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Fonctionnement21
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FINESS10
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Etablissements recevant du public7
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ESMS8
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Environnement - Gaz à effet de serre5
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EHPAD12
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Demande d'admission3
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Décès6
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Covid 1911
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Conduite à tenir7
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Autorisations11
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Appel à projets11
Services d’aide et d’accompagnement à domicile (septembre 2012)
La loi de finances pour 2012 (article 150, voir Sentinelle n° 64) prévoit qu’une dotation de l’Etat de 50 millions d’euros est versée à la CNSA. Cette dotation finance une restructuration des services…
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Bioéthique – Prélèvement et greffe d’organes
Suite à la loi bioéthique de 2011 (Sentinelle n° 53), les dons d’organes croisés entre deux paires donneur-receveur lorsque le don n’est pas possible au sein de chaque paire est autorisé. En conséquen…
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Placenta cordon ombilical – Conditions d’utilisation
Une circulaire vise à rappeler aux établissements de santé les conditions d’utilisation du placenta et du cordon car des sociétés commerciales se livrent à des activités illégales en proposant soit de…
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HAD dans les établissements médico-sociaux (septembre 2012)
Suite à la loi HPST du 21 juillet 2009 la notion de domicile s’entend du lieu de résidence ou d’un établissement avec hébergement relevant du code de l’action sociale et des familles (L 6111-1 du code…
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Recherches – Composition dossier demande d’autorisation
Plusieurs décisions fixent la composition des dossiers de demande d’autorisation suivant : Protocole de recherche sur l'embryon ou les cellules souches embryonnaires, d'importation…
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Structures alternatives à l’hospitalisation complète
Un décret vient rénover certaines conditions techniques de fonctionnement. Les structures concernées : le décret est applicable aux structures autorisées sous la forme d’alternatives à l’hospitalisati…
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Semaine de sécurité des patients 2012
La semaine de sécurité des patients pour 2012 est fixée du 26 au 30 novembre 2012 et se décline autour de quatre thèmes : Bien utiliser les médicaments, Favoriser la communication, Soulager la do…
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SPDT – Motivation des certificats médicaux
A l’occasion d’un contentieux, un juge administratif d’appel a à nouveau rappelé la nécessité de circonstancier avec précision la motivation des certificats médicaux fondant une mesure de soins sous c…
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Demande d’admission – Nouveau modèle à utiliser (juillet 2012)
Suite à la mise en œuvre et à la généralisation du dossier unique de demande d’admission en EHPAD (voir notamment la Sentinelle n° 72 et 77), une circulaire a pour objectif de fixer le contexte, de pr…
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