Publications
Médicaments - Produits de santé
Sous-rubriques
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Substances vénéneuses et stupéfiants88
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Sécurité sanitaire11
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse7
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PUI140
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Produits sanguins labiles PSL10
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Prise en charge temporaire en sus des prestations d'hospitalisation5
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Prise en charge Assurance Maladie5
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Prescription8
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Participation de l'assuré4
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Médicaments agréés - Service public302
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HAS3
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Expérimentation5
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Exclusion de substitution médicamenteuse4
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Enquête ATIH3
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Divers19
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Dispositifs médicaux6
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Covid 196
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Contrat de bon usage du médicament CBU5
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Appareillages2
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Accès précoce et compassionnel4
Substances psychotropes – Liste (janvier 2020)
La troisième partie de la liste des substances psychotropes figurant en annexe de l’arrêté du 22 février 1990 (substances, sels et préparations renfermant substances ou leurs sels) est complétée par u…
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PUI – Vente au public – Délivrance à domicile (janvier 2020)
En application de l’article L.5216-1 du code de la santé publique, les pharmacies à usage intérieur ne peuvent répondre qu’aux besoins de personnes prise en charge par la structure dont elles relèvent…
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Médicaments agréés – Service public (janvier 2020)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Substances classées stupéfiants – Modification (décembre 2019)
L’annexe IV de l’arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants fait l’objet de modifications par un arrêté du 20 décembre 2019 publié au JORF du 27 décembre 2019.…
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PUI – Vente au public – Délivrance à domicile (décembre 2019)
En application de l’article L.5216-1 du code de la santé publique, les pharmacies à usage intérieur ne peuvent répondre qu’aux besoins de personnes prise en charge par la structure dont elles relèvent…
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Médicaments agréés – Service public (décembre 2019)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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PUI – Vente au public – Délivrance à domicile (décembre 2019)
En application de l’article L.5216-1 du code de la santé publique, les pharmacies à usage intérieur ne peuvent répondre qu’aux besoins de personnes prise en charge par la structure dont elles relèvent…
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Médicaments agréés – Service public (décembre 2019)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Cas d’exclusion de substitution médicamenteuse (Incontournable)
Un arrêté du 12 Novembre vient définir les situations dans lesquelles le médecin prescripteur peut exclure la délivrance d’un générique sur la base de l’article L5125-33 II alinéa 2 du Code de la sant…
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