Publications
Médicaments - Produits de santé
Sous-rubriques
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Substances vénéneuses et stupéfiants83
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Sécurité sanitaire11
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse6
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PUI132
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PSL9
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Prise en charge temporaire en sus des prestations d'hospitalisation5
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Prise en charge AM4
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Participation de l'assuré4
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Médicaments agréés - Service public286
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HAS3
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Divers31
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Dispositifs médicaux6
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Covid 195
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CBU5
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Appareillages2
Médicaments agréés – Service public (mars 2018)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Prescription de médicaments biosimilaires – Mesures incitatives
Par la voie d’une instruction du 19 février 2018, mise en ligne le 13 mars, la DSS et la DGOS proposent la mise en place d’un dispositif incitatif permettant de valoriser les efforts des établissement…
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Médicaments agréés – Service public (mars 2018)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Sécurité – Sérialisation des médicaments – Lutte contre la falsification
Par une note adressée aux pharmacies d’officines et aux établissements de santé a été rappelée l’obligation de mettre en œuvre le règlement délégué (UE) 2016/161 de la Commission du 2 octobre 2015 com…
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Médicaments agréés – Service public (février 2018)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Substances vénéneuses – Exonération – Modification Liste I (février 2018)
Un arrêté du 6 février 2018 vient modifier la liste I de l’arrêt du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine. Y est ainsi ajout…
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Médicaments agréés – Service public (février 2018)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Spécialité ATENATIV 1000 UI – Prise en charge temporaire en sus des prestations d’hospitalisation
Par une note d’information du 25 janvier 2018, la DGOS vient préciser les modalités de prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ATENATIV 1000 UI, poudre et solvant pou…
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Spécialité ANTITHROMBINA III BAXALTA 1000 UI – Prise en charge temporaire en sus des prestations d’hospitalisation
Par une note d’information du 9 février 2018, la DGOS vient préciser les modalités de prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité ANTITHROMBINA III BAXALTA 1000 UI,(polve…
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