Publications
Médicaments - Produits de santé
Sous-rubriques
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Substances vénéneuses et stupéfiants83
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Sécurité sanitaire11
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse6
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PUI133
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PSL9
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Prise en charge temporaire en sus des prestations d'hospitalisation5
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Prise en charge AM4
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Participation de l'assuré4
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Médicaments agréés - Service public288
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HAS3
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Divers31
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Dispositifs médicaux6
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Covid 195
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CBU5
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Appareillages2
Médicaments agréés – Service public (décembre 2017)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Spécialité PHENASEN®- Prise en charge temporaire en sus des prestations d’hospitalisation
Par une note d’information du 13 novembre 2017, mise en ligne le 17 novembre, la DGOS vient préciser les modalités de prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité PHENASEN…
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Médicaments agréés – Service public (novembre 2017)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Médicaments agréés – Service public (octobre 2017)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Achat de médicaments par les établissements de santé – Vérification préalable
Par une note d’information en date du 2 octobre de 2017, mise en ligne le 5 octobre, la DGOS alerte les établissements de santé sur la nécessité de vérifier avant l’achat d’une spécialité pharmaceutiq…
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Substances classées stupéfiants – Modification (octobre 2017)
Les annexes I, III et IV de l’arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants ont fait l’objet de nombreuses modifications par deux arrêtés du 3 octobre 2017 publié…
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Substances vénéneuses – Modification Liste I (octobre 2017)
La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses fait l’objet de plusieurs modifications par un arrêté du 6 octobre 2017 publié au JORF du 13 octobre 2017.…
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Médicaments agréés – Service public (octobre 2017)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Spécialité FIBRYGA® – Prise en charge temporaire en sus des prestations d’hospitalisation
Par une note d’information du 19 septembre 2017, mise en ligne le 29 septembre, la DGOS vient préciser les modalités de prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation de la spécialité FIBRYG…
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