Publications
Médicaments - Produits de santé
Sous-rubriques
-
Substances vénéneuses et stupéfiants83
-
Sécurité sanitaire11
-
Qualité de la prise en charge médicamenteuse6
-
PUI115
-
PSL9
-
Prise en charge temporaire en sus des prestations d'hospitalisation5
-
Prise en charge AM4
-
Participation de l'assuré4
-
Médicaments agréés - Service public261
-
HAS3
-
Divers31
-
Dispositifs médicaux5
-
Covid 195
-
CBU5
-
Appareillages2
Interdiction parabène
La proposition de loi relative à l’interdiction des phtalates, des parabènes, alkylphnénols a été adoptée par l’assemblée nationale. En effet, ces molécules présentent des risques pour la santé et son…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Qualité de la prise en charge médicamenteuse (avril 2011)
Un arrêté applicable aux établissements de santé assurant le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés et des femmes enceintes traite du management de la qualité de prise e…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Facturation médicaments – PUI
Certains établissements de santé disposant d’une PUI sont autorisés à vendre au public au détail certains médicaments listés (par arrêté et dans certaines conditions, voir article L 5126-4 du code de…
Réservé aux abonnés Sentinelle
TVA réduite pour 2 nouveaux appareillages
Deux nouveaux appareillages bénéficient désormais d’une taxe sur la valeur ajoutée à 5,5 %. Ils concernent différents types de défibrillateurs cardiaques implantables. Arrêté du 28 mars 20…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Taux de participation de l’assuré
Suite à une modification des limites de taux de participation de l’assuré, le conseil de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie dispose d’un délai de deux mois pour fixer le taux dans les l…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Autorisation – Micro-organismes et toxines
Toute opération, de production, de fabrication, de transport, d’importation, d’exportation, de détention, d’offre, de cession, d’acquisition, et d’emploi portant sur des micro-organismes et toxines (l…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Participation de l’assuré – Seuils d’application du ticket modérateur
Dans le cadre de la maîtrise de l’objectif national des dépenses d’assurance maladie pour 2011, un décret revoit à la hausse les seuils d’application du ticket modérateur laissé à la charge de l’assur…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Taux de participation de l’assuré
Dans le cadre de la maîtrise de l’objectif national des dépenses d’assurance maladie pour 2011, un décret relève les fourchettes à l’intérieur desquelles l’UNCAM doit fixer les taux de participation d…
Réservé aux abonnés Sentinelle
