Publications
Médicaments - Produits de santé
Sous-rubriques
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Substances vénéneuses et stupéfiants83
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Sécurité sanitaire11
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse6
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PUI115
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PSL9
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Prise en charge temporaire en sus des prestations d'hospitalisation5
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Prise en charge AM4
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Participation de l'assuré4
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Médicaments agréés - Service public261
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HAS3
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Divers31
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Dispositifs médicaux5
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Covid 195
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CBU5
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Appareillages2
Préparations magistrales – Restriction
Suite à l’enquête menée par l’AFSSAPS entre 2006 et 2007 sur les préparations magistrales destinées à la perte de poids, plusieurs décisions posent la restriction, l’interdiction parfois, de l'imp…
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Listes des substances vénéneuses (juin 2012)
L’arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l’article L. 5132-6 du code de la santé publique a été modifié. Plusieurs substances ont ain…
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Médicaments agréés – Service public (juin 2012)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Liste micro-organismes – vénéneux (mai 2012)
L’arrêté du 26 avril 2012 (voir Sentinelle n° 72) fixant la liste des micro-organismes et toxines a été remplacé. D’autres produits ont été classés sur la liste I des substances vénéneuses. Cette dern…
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FICHCOMP – Médicaments ATU
A partir de 2012, l’ensemble des médicaments sous ATU ou ayant bénéficié d’une ATU et en attente de financement définitif seront suivis via l’outil FICHCOMP par la DGOS. Cela permettra le remboursemen…
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ANSM – Décret d’application
Suite à la mise en place de l’agence nationale de sécurité du médicament (ANSM) en lieu et place de l’Agence française de sécurité sanitaire et des produits de santé (AFSSAPS ; voir Sentinelle n°…
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Listes de médicaments et produits de santé
Plusieurs listes de médicaments ou de produits de santé ont été modifiées : L’arrêté du 30 juin 2010 fixant la liste des micro-organismes et toxines a été remplacé (voir Sentinelle n° 29), Certai…
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Prothèses mammaires – Conduite à tenir (avril 2012)
Après la publication de plusieurs instructions (Sentinelle n° 70) concernant l’organisation de la prise en charge des femmes porteuses de prothèses mammaires de la société Poly Implant Prothèse (PIP),…
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Expérimentation – Sécurité du médicament
La loi n° 2011-2012 (voir Sentinelle n° 64) relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé, a prévu à titre expérimental à compter du 1er avril 2012 et jusqu’…
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