Publications
Médicaments - Produits de santé
Sous-rubriques
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Substances vénéneuses et stupéfiants83
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Sécurité sanitaire11
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse6
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PUI115
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PSL9
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Prise en charge temporaire en sus des prestations d'hospitalisation5
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Prise en charge AM4
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Participation de l'assuré4
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Médicaments agréés - Service public261
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HAS3
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Divers31
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Dispositifs médicaux5
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Covid 195
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CBU5
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Appareillages2
Médicaments agréés – Service public (octobre 2013)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Substances vénéneuses (octobre 2013)
Deux nouveaux produits sont classées en liste I des substances vénéneuses: le cobicistat et l’elvitégravir. Leur prescription, leur délivrance et leur conservation doivent donc répondre aux exige…
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Médicaments agréés – Service public (octobre 2013)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Politique du médicament – Antibiothérapie
Conformément aux dispositions de l’article R 6111-10 CSP, le bon usage des antibiotiques fait désormais expressément partie du domaine d’intervention des commissions et conférences médicales (CME) des…
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Contrat de bon usage du médicament et des produits et prestations
Depuis le décret n° 2005-1023 du 24 août 2005, la démarche d’amélioration du circuit du médicament et dispositifs médicaux implantables dans l’ensemble des établissements de santé fait l’objet d’un di…
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Médicaments agréés – Service public (septembre 2013)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Médicaments agréés – Service public (septembre 2013)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Médicaments agréés – Service public (août 2013)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Liste des stupéfiants et des substances vénéneuses (août 2013)
Deux nouveaux arrêtés modifient la liste des substances classées comme stupéfiants et la liste des substances vénéneuses. La méthoxétamine est ajoutée à la liste des substances classées comme stupéfia…
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