Publications
Médicaments - Produits de santé
Sous-rubriques
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Substances vénéneuses et stupéfiants83
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Sécurité sanitaire11
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse6
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PUI115
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PSL9
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Prise en charge temporaire en sus des prestations d'hospitalisation5
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Prise en charge AM4
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Participation de l'assuré4
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Médicaments agréés - Service public261
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HAS3
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Divers31
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Dispositifs médicaux5
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Covid 195
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CBU5
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Appareillages2
Vente de médicaments – Internet (janvier 2013)
Suite à l’ordonnance introduisant la vente par voie électronique de médicaments (voir sentinelle n°88), un décret transpose la directive européenne 2011/62/UE dans la partie réglementaire du code de l…
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Médicaments agréés – Service public (janvier 2013)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Vente de médicaments – internet (décembre 2012)
Une ordonnance transpose la directive européenne 2011/62/UE instituant un code communautaire relatif aux médicaments à usage humain, en ce qui concerne la prévention de l'introduction dans la chaî…
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Médicaments agréés – Service Public (décembre 2012)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Médicaments agréés – Service public (décembre 2012)
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…
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Liste des substances stupéfiantes
Un nouveau produit a été ajouté à la liste des substances classées comme stupéfiantes : le méthylamphétamine. Arrêté du 10 septembre 2012 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste…
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PUI – Etiquetage des préparations
Afin d’éviter les erreurs dans le circuit du médicament un décret sécurise et encadre le dispositif d’étiquetage des préparations magistrales, hospitalières et officinales (telles que définies par l’a…
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Gestion des risques – Retours d’expérience
Une circulaire vise à détailler les modalités d’accompagnement des établissements de santé à la mise en œuvre des retours d’expérience en lien avec le décret n° 2010-1408 (voir Sentinelle n° 38) relat…
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PUI – Dossier pharmaceutique
Un décret prévoit le transfert des dispositions relatives au dossier pharmaceutique contenues dans le code de la sécurité sociale vers le code de la santé publique (dispositions générales, contenu, ut…
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