Publications
Médicaments - Produits de santé
Sous-rubriques
-
Substances vénéneuses et stupéfiants83
-
Sécurité sanitaire11
-
Qualité de la prise en charge médicamenteuse6
-
PUI133
-
PSL9
-
Prise en charge temporaire en sus des prestations d'hospitalisation5
-
Prise en charge AM4
-
Participation de l'assuré4
-
Médicaments agréés - Service public288
-
HAS3
-
Divers31
-
Dispositifs médicaux6
-
Covid 195
-
CBU5
-
Appareillages2
Liste des dispositifs médicaux in vitro – Ajout
Le code de la santé publique prévoit que les dispositifs médicaux in vitro, autres que ceux faisant l’objet d’une évaluation de leurs performances sont classés dans deux catégories. La première corres…
Réservé aux abonnés Sentinelle
HAS – Administration du médicament
La Haute autorité de santé a publié un guide et des outils pratiques concernant la sécurisation et l’évaluation de l’administration des médicaments. Comme le mentionne la HAS, elle privilégie la règle…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Qualité de la prise en charge médicamenteuse (février 2012)
Suite à l’arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé (voir Sentinelle n° 48), une circulaire vi…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Stupéfiants/psychotropes – Réglementation (février 2012)
L’arrêté du 22 février 1990 modifié fixant la liste des substances classées comme stupéfiants et celui du même jour concernant la liste des substances psychotropes ont été modifié concernant la phente…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Substances vénéneuses – Classement (janvier 2012)
La Cafédrine et la Théodrénaline sont classées sur la liste I des substances vénéneuses. Cette dernière comprend les substances ou préparations, et les médicaments et produits présentant les risques l…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Dispositifs médicaux innovants – CCAM
Les délais dans lequel l’union nationale des organismes d’assurance maladie complémentaire doit se prononcer dans le cadre de la procédure d’inscription des actes à la classification commune des actes…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Modification substances vénéneuses et stupéfiants (janvier 2012)
Des substances vénéneuses ont été ajoutée sur les liste I et II par voie d’arrêté. Arrêté du 20 janvier 2012 portant classement sur la liste des substances vénéneuses (JORF n° 0021 p.1389 – 25 janvier…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Législation sociale
Le code de la sécurité sociale a été complété en ce qui concerne la procédure à suivre pour fixer le taux de participation de l’assuré. Aussi, si dans un délai de deux mois à compter de la parution d…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Sécurité sanitaire – Création de l’ANSM
La loi relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé a été adoptée. Elle créé notamment l’ANSM (agence nationale de sécurité du médicament et des produits de…
Réservé aux abonnés Sentinelle