Publications
Médicaments - Produits de santé
Sous-rubriques
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Substances vénéneuses et stupéfiants83
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Sécurité sanitaire11
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse6
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PUI132
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PSL9
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Prise en charge temporaire en sus des prestations d'hospitalisation5
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Prise en charge AM4
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Participation de l'assuré4
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Médicaments agréés - Service public286
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HAS3
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Divers31
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Dispositifs médicaux6
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Covid 195
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CBU5
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Appareillages2
Nouveau vaccin pris en charge
Le vaccin contre l’hépatite A est désormais pris en charge par l’assurance maladie. Arrêté du 27 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 16 septembre 2004 relatif à la liste des vaccinations prises en…
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Produits sanguins labiles – Modification (octobre 2011)
La liste ainsi que les caractéristiques des produits sanguins labiles pouvant être distribués ou délivrés à des fins thérapeutiques ont été mis à jour par une décision de l’AFASSAPS datant du 20 octob…
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Substance vénéneuse – Classement (septembre 2011)
La mélatonine est une substance vénéneuse mais elle est désormais classée sur la liste II au lieu de la liste I (voir arrêté du 22 février 1990). Cette dernière comprend les substances ou préparations…
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PUI – Vente au public – Abrogation sans incidence
La décision du 15 juillet 2004 modifiée relative à la vente au public de spécialités pharmaceutiques par les pharmacies à usage intérieur des établissements de santé et à leur prise en charge pas l’as…
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Stupéfiants – Réglementation (septembre 2011)
En raison d’un risque de pharmacodépendance, d’abus et d’usage détourné, les médicaments à base de clonazépam administrés par voie orale sont désormais soumis à des conditions particulières de prescri…
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Biologie médicale – Actes pris en charge par l’AM
La liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie (nomenclature), pour la partie relative aux actes de biologie médicale a été modifiée. Cela concerne notamment la partie relati…
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Produits sanguins labiles
Les établissements de transfusion sanguine disposaient d’un délai de six mois à compter de la publication de la décision du 20 octobre 2010 relative aux caractéristiques des produits sanguins labiles…
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Vignette pharmaceutique
L’arrêté du 21 février 1996 relatif aux caractéristiques de la vignette pharmaceutique a été modifié. Par exemple : il est désormais précisé que l’étiquette blanche correspond aux spécialités pha…
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Stupéfiants – Réglementation (juin 2011)
En raison d’un risque de pharmacodépendance ou d’abus, certains produits sont interdits à l’offre et à la cession au public. Cela concerne les nitrites d'alkyle aliphatiques, cycliques ou hétérocy…
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