Publications
Médicaments - Produits de santé
Sous-rubriques
-
Substances vénéneuses et stupéfiants86
-
Sécurité sanitaire11
-
Qualité de la prise en charge médicamenteuse6
-
PUI135
-
PSL9
-
Prise en charge temporaire en sus des prestations d'hospitalisation5
-
Prise en charge AM4
-
Participation de l'assuré4
-
Médicaments agréés - Service public293
-
HAS3
-
Divers31
-
Dispositifs médicaux6
-
Covid 195
-
CBU5
-
Appareillages2
Stupéfiants/psychotropes – Réglementation (février 2012)
L’arrêté du 22 février 1990 modifié fixant la liste des substances classées comme stupéfiants et celui du même jour concernant la liste des substances psychotropes ont été modifié concernant la phente…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Substances vénéneuses – Classement (janvier 2012)
La Cafédrine et la Théodrénaline sont classées sur la liste I des substances vénéneuses. Cette dernière comprend les substances ou préparations, et les médicaments et produits présentant les risques l…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Dispositifs médicaux innovants – CCAM
Les délais dans lequel l’union nationale des organismes d’assurance maladie complémentaire doit se prononcer dans le cadre de la procédure d’inscription des actes à la classification commune des actes…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Modification substances vénéneuses et stupéfiants (janvier 2012)
Des substances vénéneuses ont été ajoutée sur les liste I et II par voie d’arrêté. Arrêté du 20 janvier 2012 portant classement sur la liste des substances vénéneuses (JORF n° 0021 p.1389 – 25 janvier…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Législation sociale
Le code de la sécurité sociale a été complété en ce qui concerne la procédure à suivre pour fixer le taux de participation de l’assuré. Aussi, si dans un délai de deux mois à compter de la parution d…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Sécurité sanitaire – Création de l’ANSM
La loi relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé a été adoptée. Elle créé notamment l’ANSM (agence nationale de sécurité du médicament et des produits de…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Appareillages médicaux – Modalités de prise en charge
L’article R 165-27 du code de la sécurité sociale, mentionnant que la prise en charge du grand appareillage orthopédique (orthoprothèses sur mesure, aux prothèses oculaires et chaussures orthopédiques…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Angine à streptocoque – Test d’orientation
Les tests de diagnostics de l’angine à streptocoque béta-hémolytique du groupe A doivent être pratiqués au moyen d’un dispositif médical de diagnostic in vitro revêtu du marquage CA. En outre, ces tes…
Réservé aux abonnés Sentinelle
PSL – Caractéristiques
La décision du 20 octobre 2010 a été modifiée (voir notamment la Sentinelle n° 38) en son annexe II relatives aux caractéristiques des produits sanguins labiles (PSL) homologues à finalité thérapeutiq…
Réservé aux abonnés Sentinelle