Publications
Médicaments - Produits de santé
Sous-rubriques
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Substances vénéneuses et stupéfiants88
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Sécurité sanitaire11
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse7
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PUI140
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Produits sanguins labiles PSL10
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Prise en charge temporaire en sus des prestations d'hospitalisation5
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Prise en charge Assurance Maladie5
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Prescription8
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Participation de l'assuré4
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Médicaments agréés - Service public302
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HAS3
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Expérimentation5
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Exclusion de substitution médicamenteuse4
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Enquête ATIH3
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Divers19
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Dispositifs médicaux6
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Covid 196
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Contrat de bon usage du médicament CBU5
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Appareillages2
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Accès précoce et compassionnel4
Qualité de la prise en charge médicamenteuse (Incontournable)
Un arrêté applicable aux établissements de santé assurant le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés et des femmes enceintes traite du management de la qualité de prise e…
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Facturation médicaments – PUI
Certains établissements de santé disposant d’une PUI sont autorisés à vendre au public au détail certains médicaments listés (par arrêté et dans certaines conditions, voir article L 5126-4 du code de…
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TVA réduite pour 2 nouveaux appareillages
Deux nouveaux appareillages bénéficient désormais d’une taxe sur la valeur ajoutée à 5,5 %. Ils concernent différents types de défibrillateurs cardiaques implantables. Arrêté du 28 mars 20…
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Taux de participation de l’assuré
Suite à une modification des limites de taux de participation de l’assuré, le conseil de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie dispose d’un délai de deux mois pour fixer le taux dans les l…
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Autorisation – Micro-organismes et toxines
Toute opération, de production, de fabrication, de transport, d’importation, d’exportation, de détention, d’offre, de cession, d’acquisition, et d’emploi portant sur des micro-organismes et toxines (l…
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Participation de l’assuré – Seuils d’application du ticket modérateur
Dans le cadre de la maîtrise de l’objectif national des dépenses d’assurance maladie pour 2011, un décret revoit à la hausse les seuils d’application du ticket modérateur laissé à la charge de l’assur…
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Taux de participation de l’assuré
Dans le cadre de la maîtrise de l’objectif national des dépenses d’assurance maladie pour 2011, un décret relève les fourchettes à l’intérieur desquelles l’UNCAM doit fixer les taux de participation d…
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Education thérapeutique du patient (Incontournable)
La loi HPST du 21 juillet 2009 a souhaité favoriser l’implication et l’autonomie de certains patients au moyen de leur « éducation thérapeutique ». Celle-ci pourra consister en divers «…
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