Publications

Organisation de la santé

MAIA – Déploiement et appel à projet

01 février 2011

Le plan Alzheimer 2008-2012 prévoit le développement des maisons pour l’autonomie et l’intégration des malades Alzheimer (MAIA). La loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 leur a d’ailleur…

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Procédure d’autorisation par appel à projet – Précisions

16 janvier 2011

Une circulaire à destination notamment des directeurs généraux des agences régionales de santé (DG.ARS) précise les modalités d’application de la nouvelle procédure d’appel à projet et d’autorisation…

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Lactariums – Organisation et autorisation

16 janvier 2011

Suite au décret n° 2012-805 du 13 juillet 2010 relatif aux missions, aux conditions d’autorisation et d’organisation des lactariums (voir Sentinelle n° 30), une instruction vient en préciser les modal…

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