Publications
Organisation des soins
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Vaccination13
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Urgence13
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Transports sanitaires17
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Télésurveillance et télémédecine12
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Santé mentale9
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Sages-Femmes8
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Maisons de naissance6
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Greffe et prélèvement d'organes9
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Expérimentations - Innovation système de santé6
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Douleur8
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Diagnostic prénatal15
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Covid 1914
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Chirurgie3
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Bioprothèses valvulaires aortiques4
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Assistance Médicale à la Procréation10
Certificat – Hospitalisation sans consentement – Exercice dans un établissement différent (Incontournable)
Dans un arrêt récent, la Cour de cassation rappelle les modalités d’application de l’article L 3212-1 2° du Code de la santé publique, concernant l’auteur du premier certificat médical pour une hospit…
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Formalisme des prescriptions – RPPS
Une note d’information vient rappeler le formalisme afférent aux prescriptions. Celles-ci doivent comporter, le nom, prénom, signature, le numéro RPPS du professionnel, le numéro FINESS pour les établ…
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Critères de sélection des donneurs de sang
L’arrêté du 17 décembre 2019 modifie l’arrêté du 5 avril 2016 fixant les critères de sélection des donneurs de sang. Sont rappelées à titre liminaire, l’interdiction du don pour les mineurs (sauf exce…
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Expérimentations – Innovation dans le système de santé – Enfants (décembre 2019)
L’article 51 de la LFSS pour 2018 a prévu que des expérimentations dérogatoires peuvent être mises en œuvre pour une durée qui ne peut excéder cinq ans (Cf. Sentinelle n°208) afin de permettre notamme…
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Calendrier pour les autorisations de PUI
Le décret n°2019-489 du 21 mai 2019 (Sentinelle n°242, Mai 2019 Q2) prévoit que : Les PUI exerçant ces activités à la date de publication du présent décret devront être titulaires d'une nouve…
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Recrutement des assistants médicaux dans les cabinets libéraux (novembre 2019)
L’avenant n°7 à la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l’assurance maladie prévoit le recrutement des assistants médicaux. (Cf. Sentinelle 248, Août 2019 Q2) L’…
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Expérimentations – Parcours de soins
Pris en application de l’article L.162-31 du code de la sécurité sociale, deux arrêtés en date du 4 octobre 2019 viennent autoriser deux nouvelles expérimentations concernant : Les parcours de soins i…
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Recrutement des assistants médicaux dans les cabinets libéraux
L’avenant n°7 à la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l’assurance maladie a été publié au Journal officiel. Au-delà des mesures financières exposées ci-dessus,…
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Coordination des soins – Plan personnalisé de coordination en santé
La HAS a mis en ligne le 25 juillet 2019 un outil de coordination générique pour l’ensemble des acteurs de la santé, avec pour objectif d’améliorer le parcours de santé de l’usager, dans le cadre des…
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