Publications
Organisation des soins
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Vaccination15
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Urgence14
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Transports sanitaires20
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Télésurveillance et télémédecine15
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Service à domicile - HAD12
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Santé mentale10
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Sages-Femmes10
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Règles de bonne pratique6
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Protocole de coopération11
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Prescription11
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Parcours de soins7
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Maisons de naissance6
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Infirmiers11
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Greffe et prélèvement d'organes10
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Expérimentations - Innovation système de santé7
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EHPAD4
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Douleur8
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Diagnostic prénatal15
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Covid 1917
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Chirurgie3
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Bioprothèses valvulaires aortiques4
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Assistance Médicale à la Procréation11
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Activité physique7
Hébergement temporaire non médicalisés de patients – Expérimentation
L’article 53 de la LFSS pour 2015 permet à l’Etat d’autoriser pour une durée et à titre expérimental le financement par le FIR de dispositifs d’amélioration du parcours du patient et d’optimisation de…
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Accès aux urgences en moins de 30 minutes – Actualisation et finalisation du diagnostic
Une instruction de la DGOS du 24 novembre 2016, à destination des ARS, fixe les modalités de réalisation de la dernière phase (actualisation et finalisation) du diagnostic des moyens permettant d’accé…
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Sages-Femmes – Liste des vaccinations pratiquées
Alors qu’il avait fait l’objet d’une modification par un arrêté du 8 août 2016 (Voir Sentinelle n°175), l’arrêté du 22 mars 2005 fixant la liste des vaccinations que les sages-femmes sont autorisées à…
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Prise en charge de l’hépatite C par nouveaux anti-viraux d’action directe (NAAD)
En matière de prise en charge de l’hépatite C, une instruction de la DGOS en date du 28 juillet 2016 vient préciser d’une part les modalités d’encadrement de la prescription et de la délivrance des no…
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Sages-Femmes – Liste des vaccinations pratiquées et des médicaments prescrits
Deux arrêtés du 8 août 2016 viennent modifier d’une par la liste des vaccinations que les sages-femmes sont autorisées à pratiquer chez la femme et chez les personnes de l'entourage de l'enfan…
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Soins à la demande d’un tiers – Information du curateur
Par un arrêt en date du 16 mars 2016, la Cour de Cassation a posé le principe selon lequel : le défaut d’information et de convocation du curateur, par le greffier du juge des libertés et de la d…
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Structures labellisées pour la prise en charge de douleur chronique – Appel à candidature
Par voie d’instruction à destination des ARS, la DGOS lance un appel à candidature en vue du renouvellement du dispositif de de structures d’études et de prise en charge de la douleur chronique (SDC)…
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Transplantation d’organes – Transmission d’images numérisées
Une instruction de la DGOS du 12 mai 2016 mise en ligne le 9 juin 2016 vient préciser les modalités de mise en œuvre du réseau Cristal Image, mis à disposition par l’Agence de Biomédecine et permettan…
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Chirurgie ambulatoire – Qualité et sécurité des soins
Par la voie d’une note d’information mise en ligne le 13 juin 2006, la DGOS propose un guide sous forme de 5 fiches et destiné à éclairer les établissements de santé publics et privés dans la mise en…
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