Publications
Organisation des soins
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Vaccination15
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Urgence14
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Transports sanitaires20
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Télésurveillance et télémédecine15
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Service à domicile - HAD12
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Santé mentale10
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Sages-Femmes10
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Règles de bonne pratique6
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Protocole de coopération11
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Prescription11
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Parcours de soins7
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Maisons de naissance6
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Infirmiers11
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Greffe et prélèvement d'organes10
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Expérimentations - Innovation système de santé7
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EHPAD4
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Douleur8
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Diagnostic prénatal15
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Covid 1917
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Chirurgie3
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Bioprothèses valvulaires aortiques4
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Assistance Médicale à la Procréation11
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Activité physique7
Don de gamètes – Extension aux personnes n’ayant pas procréé
L’article 29 de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique a modifié les dispositions relatives au don de gamètes en ouvrant la possibilité aux personnes n'ayant pas eu d…
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Consultation d’évaluation pluri professionnelle Post AVC – Cahier des charges national
L’action 6 du Plan d’action national AVC 2010-2014 a pour objectif de définir le contenu d’une consultation bilan post AVC, de l’expérimenter et de la mettre en œuvre. Afin d’assurer l’accès de cette…
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Maisons de naissance – Expérimentation (août 2015)
La loi 2013-1118 du 6 décembre 2013 a autorisé, pendant deux ans et à titre expérimental la création de «maisons de naissance » (Sentinelle n°111). Un décret du 30 juillet, complété par un arrêté…
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SAMU-SMUR – Temps de Travail (juillet 2015)
Par une circulaire du 22 décembre 2014 (Voir Sentinelle 136), le ministère de la santé annonçait la mise en place d’un référentiel national de gestion du temps de travail médical pour les structures d…
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Sages-femmes des hôpitaux – Coordinateur en maïeutique (Incontournable)
Par le décret 2014-1586 du 23 décembre 2014 (Sentinelle n° 136) a été créé l’emploi fonctionnel de coordonnateur en maïeutique pourvu par détachement de sages-femmes qui exercent des missions particul…
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Transports – Contrat d’amélioration – Contrat-type
Afin de maîtriser les dépenses de santé, l’article L.322-5-5 du code de la sécurité sociale a mis en place un contrat d’amélioration de la qualité et de l’organisation des soins portant sur les transp…
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Règles de bonnes pratiques – Stimulation ovarienne
En application de l’article L 2141-1 du code de la Santé publique, un arrêté du 22 juin 2015 vient fixer les règles de bonnes pratiques auxquelles est soumise la pratique de la stimulation ovarienne,…
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Soins sous contrainte – Certificat circonstancié
Un patient a demandé au juge des libertés et de la détention la mainlevée de la mesure d'hospitalisation complète sans consentement décidée par un arrêté du représentant de l'Etat dans le dépa…
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SAMU – Mise en place de la Plateforme de Localisation des Appels d’Urgence (PFLAU)
L’article R 98-8 du Code des postes et des communications électroniques impose à chaque opérateur de téléphonie de mettre à disposition des centres de réception des appels d’urgence les données de loc…
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