Publications
Organisation des soins
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Vaccination15
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Urgence14
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Transports sanitaires20
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Télésurveillance et télémédecine15
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Service à domicile - HAD12
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Santé mentale10
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Sages-Femmes10
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Règles de bonne pratique6
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Protocole de coopération11
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Prescription11
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Parcours de soins7
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Maisons de naissance6
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Infirmiers11
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Greffe et prélèvement d'organes10
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Expérimentations - Innovation système de santé7
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EHPAD4
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Douleur8
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Diagnostic prénatal15
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Covid 1917
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Chirurgie3
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Bioprothèses valvulaires aortiques4
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Assistance Médicale à la Procréation11
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Activité physique7
Consultations mémoire et Centres mémoire ressources et recherches – Cahier des charges
Une instruction en date du 10 octobre 2022 vient poser le nouveau cahier des charges des consultations mémoire (CM) et des centres mémoire ressources et recherche (CMRR), permettant l’identification d…
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Circuit du médicament – Auto-Administration des médicaments
Suite à la décision du 21 juillet 2022 du collège de la Haute Autorité de Santé portant adoption du guide et de ses outils « Le Patient en Auto-Administration de ses Médicaments en cours d’hospitalisa…
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Hospitalisation des personnes détenues – Organisation territoriale – Cahier des charges – Protocole
L’article R.611-39 du code de la santé publique prévoit les différentes modalités d’hospitalisation des détenus. Sur cette base, un arrêté du 10 octobre 2022 vient fixer la liste des huit établissemen…
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Compétences vaccinales – Sage-femme
Un arrêté en date du 12 août 2022 vient à nouveau étendre les compétences vaccinales des sages-femmes et modifie un arrêté du 1er mars 2022(Cf. Sentinelle n° 312). Ainsi, il convient de relever que…
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Télésurveillance – Diabète gestationnel – Modifications
Un arrêté en date du 26 juillet 2022 vient modifier le cahier des charges relatif à l’expérimentation « Prise en charge avec télésurveillance du diabète gestationnel » (Cf. Sentinelle n°192)…
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Expérimentation – Microstructures médicales post COVID
Un arrêté en date du 26 juillet 2022 vient modifier l’arrêté du 12 janvier 2021 relatif aux microstructures post covid (Cf. Sentinelle n°281) en portant la durée d’expérimentation à trois ans (et non…
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Crèches – Qualification des personnels
Un arrêté en date du 29 juillet 2022, qui entre en vigueur à compter du 31 août 2022, vient lister les qualifications que peuvent détenir les professionnels assurant l’encadrement des jeunes enfants,…
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Protocole de coopération – Autorisation
En application de l’article L.4011-1 du Code de la santé publique, les professionnels de santé travaillant en équipe peuvent, par des protocoles de coopération, opérer entre eux des transferts d’activ…
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Expérimentation – Néonatalogie à domicile
Un décret du 11 avril 2022 prévoit une expérimentation d’une durée de trois ans, permettant la réalisation de soins de néonatalogie à domicile par les établissements autorisés à exercer l’activité de…
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