Publications
Organisation des soins
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Vaccination10
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Urgence12
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Transports sanitaires17
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Télésurveillance et télémédecine12
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Santé mentale9
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Sages-Femmes8
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Maisons de naissance6
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Greffe et prélèvement d'organes9
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Expérimentations - Innovation système de santé6
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Douleur8
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Diagnostic prénatal13
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Covid 1913
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Chirurgie3
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Bioprothèses valvulaires aortiques4
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Assistance Médicale à la Procréation10
Maison de naissance – Autorisation – Conditions de fonctionnement
La loi de financement de la sécurité sociale avait prévu en son article 58 des dispositions relatives aux maisons de naissance, en introduisant au sein du Code de la santé publique, les articles L6323…
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Expérimentations – Parcours de soins
Un Arrêté en date du 18 Novembre 2021 reconduit pour 18 mois, l’expérimentation relative aux « parcours de soins intégrant la biologie médicale délocalisée pour les patients chroniques sous AVK…
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Protocoles locaux de coopération – Modalités de déclaration et de suivi
La loi de simplification de l’action publique du 7 Décembre 2020 a réécrit l’article L.4011-4 du Code de la santé publique, permettant l’élaboration et la mise en œuvre au niveau local (au sein d’un G…
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Parcours de périnatalité coordonné ville-hôpital – Expérimentation – Abrogation
Un arrêté en date du 15 Novembre 2021 vient abroger un arrêté du 28 Janvier 2020 (Cf. Sentinelle n°259) permettant l’expérimentation, pour une durée de trois ans, d’un financement forfaitaire du parco…
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Protocole de coopération – Autorisations
En application de l’article L.4011-1 du code de la santé publique les professionnels de santé travaillant en équipe peuvent, par des protocoles de coopération, opérer entre eux des transferts d’activi…
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Assistance médicale à la procréation – Limite d’âge
Un arrêté en date du 26 Octobre 2021 vient préciser la limite d’âge pour la conservation des gamètes et des tissus germinaux. Ainsi, au titre de l’AMP, la limite d’âge au-delà de la laquelle la…
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COVID – Grippe saisonnière – Sortie de crise – Vaccination
Un arrêté en date du 3 novembre 2021 vient modifier l’arrêté du 1er juin 2021 relatif aux mesures nécessaires à la sortie de crise (Cf. Sentinelle n°291) afin de faciliter la co-administration d…
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IDE – Pratiques Avancées – Urgences – Degré de gravité
Un décret en date du 25 Octobre 2021, codifié dans le Code de la santé publique aux articles R4301-1 et suivants, vient préciser les modalités relatives à l’exercice en pratique avancée des infirmiers…
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Protocole de coopération – Autorisations
En application de l’article L.4011-1 du code de la santé publique les professionnels de santé travaillant en équipe peuvent, par des protocoles de coopération, opérer entre eux des transferts d’activi…
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