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SMR – Tarification nationale journalière – Coefficient de transition – Regroupement ou fusion

03 avril 2025

Sentinelle • Financements, Sentinelle, Tarification

Par arrêté en date du 24 mars 2025, publié au JORF du 3 avril 2025, sont précisées les modalités de calcul du coefficient de transition en cas de regroupement ou de fusion de plusieurs établissements…

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MCO – Tarification nationale journalière – Coefficient de transition – Regroupement ou fusion

03 avril 2025

Sentinelle • Financements, Sentinelle, Tarification

Par arrêté en date du 24 mars 2025, publié au JORF du 3 avril 2025, sont précisées les modalités de calcul du coefficient de transition en cas de regroupement ou de fusion de plusieurs établissements…

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Psychiatrie – Tarification nationale journalière – Coefficient de transition – Regroupement ou fusion

02 avril 2025

Sentinelle • Financements, Sentinelle, Tarification

Par arrêté en date du 24 mars 2025, sont précisées les modalités de calcul du coefficient de transition en cas de regroupement ou de fusion de plusieurs établissements : ainsi ce coefficient est…

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Expérimentation – Innovation « télésurveillance médicale des patients transplantés en pneumologie »

02 avril 2025

Sentinelle • Financements, Sentinelle

A compter du 2 avril 2025, dans le cadre d’une expérimentation article 51, est autorisée, par arrêté du 30 janvier 2025, l’ouverture d’une période transitoire de 9 mois, du 31 janvier au 7 octobre 202…

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Télésurveillance médicale – Montant forfaitaire – Forfait technique

01 avril 2025

Sentinelle • Financements, Sentinelle

Par arrêté en date du 28 mars 2025, le dispositif médical numérique SATELIA CARDIO est inscrit sur la liste des activités de télésurveillance, pour les patients souffrant d’insuffisance cardiaque chro…

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Refus de titularisation – Cumul d’activité – Manière de servir

01 avril 2025

Sentinelle • Cumul d'activités, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Dans un arrêt rendu le 21 mars 2025, le Conseil d’Etat vient préciser les modalités d’appréciation de la manière de servir d’un agent aux fins de le titulariser. Dans ce cadre, il précise que la «…

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Reprise de contrats – Transfert Entité économique -Formalisme

01 avril 2025

Sentinelle • Ressources Humaines, Sentinelle

La Cour de Cassation, dans un arrêt du 12 mars 2025, est venu préciser les modalités de mise en œuvre de l’article L.1224-3 du Code du travail et de la reprise des contrats, lorsque l’activité d’une…

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Sentinelle N°382 du 16 au 31 Mars 2025

31 mars 2025

Sentinelle • Année 2025, Intégrales, Sentinelle

Télécharger la Sentinelle N°382

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ARM – Diplôme – Certification

31 mars 2025

Sentinelle • Formation - Etudes, Sentinelle

Une note d’information en date du 26 mars 2025 revient sur les dispositifs existants dans les centres de formation des assistants de régulation médicale (CFARM) afin d’obtenir le diplôme au plus tard…

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