Publications

Publications

Sentinelle

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Inscription des étudiants infirmiers dans les universités liées par convention à des IFSI

08 octobre 2018

Sentinelle • Sentinelle

Une note d’information interministérielle du 28 septembre 2018, mise en ligne le 9 octobre, vient préciser les règles applicables à l’acquittement de la contribution de vie étudiante et de campus (CVE…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Tableau de suivi de la veille réglementaire – 3ème Trimestre 2018

30 septembre 2018

Sentinelle • Sentinelle, Tableaux trimestriels de suivi de la veille réglementaire

Télécharger le tableau de suivi de la veille réglementaire du 3ème trimestre 2018

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Sentinelle N°226 du 16 au 30 septembre 2018

30 septembre 2018

Sentinelle • Année 2018, Intégrales, Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Transfert d’activité privé-public -Salarié protégé – Compétence de l’inspecteur du trava

29 septembre 2018

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle

Dans un arrêt du 6 juin 2018, le Conseil d’Etat est venu préciser le rôle de l’inspection du travail dans le cadre de la procédure de rupture de plein droit du contrat de travail d’un salarié protégé…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Spécialités pharmaceutiques – Financement dérogatoire – QARZIBA®

29 septembre 2018

Sentinelle • Financements, Sentinelle

Par une note d’information du 18 septembre 2018, mise en ligne le 19 septembre, la DGOS vient préciser les modalités de prise en charge dérogatoire, mises en place à titre exceptionnel et temporaire,…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Instances du personnel – Fonctionnaire territorial – Représentant du personnel titulaire en congé maladie

29 septembre 2018

Sentinelle • Etablissements, Instances, Sentinelle

Interrogé par un sénateur dans le cadre d’une question écrite sur la possibilité pour un fonctionnaire territorial, en situation de congé maladie, de siéger en qualité de titulaire au sein d'organ…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Label 2019 – « Droit des usagers de la santé » (Incontournable)

29 septembre 2018

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Label, Sentinelle

Comme chaque année depuis 2011, le Ministère chargé de la Santé organise un concours « Droit des usagers de la santé » qui débouche sur un label dont le but est de repérer les expériences ex…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Vaccination antigrippale – Compétence infirmière

29 septembre 2018

Sentinelle • Organisation des soins, Sentinelle, Vaccination

Le décret 2018-805 du 25 septembre 2018 vient modifier l’article R 4311-5-1 du code de la santé publique relatif aux compétences des infirmiers en matière de vaccination antigrippale. Jusqu’à présent,…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Substances vénéneuses – Exonération – Modification de la liste I (septembre 2018)

29 septembre 2018

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Sentinelle, Substance vénéneuse Classement, Substances vénéneuses et stupéfiants

La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine est complétée par un arrêté du 24 septembre 2018 publié…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications