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Urgence médico-psychologique

16 mars 2014

Sentinelle • Organisation des soins, Sentinelle, Urgence

Conformément aux dispositions des articles R 6311-25 et suivants du code de la santé publique, une cellule d'urgence médico-psychologique est constituée au sein des établissements de santé sièges…

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Formation professionnelle continue – Emploi – Démocratie sociale

16 mars 2014

Sentinelle • Formation, Ressources Humaines, Sentinelle

La loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 vient modifier le cadre juridique de la formation professionnelle continue des salariés du secteur privé. Ce texte comporte par ailleurs un certain nombre de mesure e…

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Toxicovigilance

02 mars 2014

Sentinelle • Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Un décret du 14 février 2014 est venu rénover le dispositif de toxicovigilance qui concerne l’ensemble des professionnels de santé. Ces modifications concernent à la fois la définition même de la toxi…

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Transposition du droit communautaire dans le domaine de la santé

02 mars 2014

Sentinelle • Droit - Généralités, Sentinelle

La loi n° 2014-201 du 24 février 2014 a pour objectif d’intégrer en droit interne différentes dispositions issues du droit de l’Union Européenne dans les domaines suivants : droit du médicament,…

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Indicateurs à publier par les établissements de santé (février 2014)

02 mars 2014

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Indicateurs à publier, Information, Sentinelle

Un nouvel arrêté vient modifier la liste des indicateurs de qualité et de sécurité des soins que les établissements de santé mettent à disposition du public les résultats des indicateurs de qualité et…

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Enregistrement FINESS – Création de nouvelles catégories juridiques

02 mars 2014

Sentinelle • Etablissements, FINESS, Sentinelle

Une instruction de la DREES à destination des gestionnaires FINESS des ARS et des DRJSCS expose les nouveaux codes permettant de procéder au reclassement des structures suivantes : Groupements de…

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Sentinelle N°116 du 15 au 28 Février 2014

02 mars 2014

Sentinelle • Année 2014, Intégrales, Sentinelle

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Toxicovigilance (février 2014)

02 mars 2014

Sentinelle • Année 2014, Les incontournables, Semestre 1, Sentinelle

Un décret du 14 février 2014 est venu rénover le dispositif de toxicovigilance qui concerne l’ensemble des professionnels de santé. Ces modifications concernent à la fois la définition même de la toxi…

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Association d’usagers – Agrément (février 2014)

02 mars 2014

Sentinelle • Associations représentant des usagers 2014, Droits des patients - Protection des usagers, Représentation des usagers, Sentinelle

L’Association de défense et d'étude des personnes amputées (ADEPA) obtient son agrément pour 5 ans en tant qu’association représentant les usgers dans les instances hospitalières ou de santé publi…

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