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Agrément associations représentant des usagers (octobre 2012)

04 novembre 2012

Sentinelle • Associations représentant des usagers 2012, Droits des patients - Protection des usagers, Représentation des usagers, Sentinelle

L’agrément de plusieurs associations représentants les usagers dans les instances hospitalières ont été renouvelés par voie d’arrêté. Arrêté du 12 octobre 2012 portant renouvellement d'agrément na…

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Période hivernale (octobre 2012)

04 novembre 2012

Sentinelle • Etablissements, Période hivernale, Sentinelle

Comme chaque année, une circulaire traite des actions à mettre en œuvre au niveau local pour prévenir et faire face aux conséquences sanitaires propres à la période hivernale. L’objectif est de détect…

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Sentinelle N°84 du 15 au 31 octobre 2012

01 novembre 2012

Sentinelle • Année 2012, Intégrales, Sentinelle

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Trésorerie – Comités régionaux de veille active

16 octobre 2012

Sentinelle • Comptabilité, Sentinelle

Une circulaire a pour objet de préciser les modalités de mise en place des comités régionaux de suivi de la situation de trésorerie des établissements publics de santé. En effet les établissements pub…

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Décharge syndicale – Primes et indemnités

16 octobre 2012

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Représentation des personnels, Sentinelle

A l’occasion d’une décision du Conseil d’Etat concernant la fonction publique d’Etat (transposable à la fonction publique hospitalière du fait notamment de la référence à la loi n° 83-634 portant droi…

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Sentinelle N°83 du 1er au 15 octobre 2012

16 octobre 2012

Sentinelle • Année 2012, Intégrales, Sentinelle

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Travailleurs de l’amiante – Cessation anticipée d’activité

16 octobre 2012

Sentinelle • Amiante, Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle

Un décret précise que, pour la détermination de l'âge d'accès à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante, s'ajoute à la durée du travail dan…

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Gestion des risques – Retours d’expérience

16 octobre 2012

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Qualité de la prise en charge médicamenteuse, Sentinelle

Une circulaire vise à détailler les modalités d’accompagnement des établissements de santé à la mise en œuvre des retours d’expérience en lien avec le décret n° 2010-1408 (voir Sentinelle n° 38) relat…

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PUI – Dossier pharmaceutique

16 octobre 2012

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, PUI, Pharmacies à usage intérieur, Sentinelle

Un décret prévoit le transfert des dispositions relatives au dossier pharmaceutique contenues dans le code de la sécurité sociale vers le code de la santé publique (dispositions générales, contenu, ut…

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