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Praticiens hors UE – Exercice profession

18 juillet 2012

Sentinelle • Praticiens hors UE, Recrutement Etranger, Ressources Humaines, Sentinelle

La loi n° 2012-157 du 1er février 2012 (Sentinelle n° 67) permet à certains professionnels de santé (médecins, chirurgiens dentistes, pharmaciens, sage-femme) titulaires d’un diplôme obtenu hors de l’…

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Formation – MEM

18 juillet 2012

Sentinelle • Formation, Formation - Etudes, Sentinelle

Dans le cadre de l’intégration de la formation des manipulateurs d’électroradiologie médicale dans le processus licence-master-doctorat (LMD), un arrêté traite du diplôme d’Etat. En conséquence :…

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Centres de référence – Labellisation

18 juillet 2012

Sentinelle • Financements, Qualité et Sécurité des soins, Sentinelle

Les centres de référence sont des structures qui offrent le plus haut niveau de recours. La DGOS a remarqué une augmentation des demandes de labellisation de centres de référence et une forte variabil…

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Facturation à l’AM – Délai (juillet 2012)

15 juillet 2012

Sentinelle • Année 2012, Les incontournables, Semestre 2, Sentinelle

Une circulaire du 18 juin 2012 précise les modalités de mise en œuvre du code de la sécurité sociale (L 126-25 CSS) fixant un délai d’un an, depuis la loi de financement de la sécurité sociale pour 20…

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Nature des établissements publics de santé

03 juillet 2012

Sentinelle • Etablissements, Sentinelle

A l’occasion d’une question parlementaire relative à l’incidence de la loi HPST concernant la nature juridique des établissements publics de santé sur l’autorité compétente pour délivrer les permis de…

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AMP – Liste des procédés biologiques

03 juillet 2012

Sentinelle • Etablissements, Recherche et bioéthique, Sentinelle

Conformément à ce que prévoit désormais le code de la santé publique depuis la loi de juillet 2011 relative à la bioéthique (voir Sentinelle n° 53 et n° 70), un arrêté fixe la liste des procédés biolo…

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RBP – Délivrance de l’information au patient

03 juillet 2012

Sentinelle • Droits des patients - Protection des usagers, Information, Sentinelle

La Haute Autorité de Santé (HAS) a publié une recommandation relative à la délivrance de l’information à la personne sur son état de santé. L’objectif est d’ « aider les professionnels de sa…

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Lits médicalisés avec barrière – Normes

03 juillet 2012

Sentinelle • Matériovigilance, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Entre 2006 et 2010, dans le cadre de la matériovigilance, 14 signalements de piégeage de patients liés aux barrières de lits médicalisés ont été rapportés à l’AFSSAPS. Ce risque a été pris en compte d…

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N°76 du 16 au 30 juin 2012

03 juillet 2012

Sentinelle • Année 2012, Intégrales, Sentinelle

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