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Sages-femmes – Liste des prescriptions (octobre 2011)

10 novembre 2011

Sentinelle • Compétences, Ressources Humaines, Sages-femmes / Maternité, Sentinelle

Les sages-femmes sont autorisées à prescrire les examens strictement nécessaires à l’exercice de leur profession, des dispositifs médicaux ou encore des médicaments. Concernant ces deux derniers types…

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Directeurs des soins – Evaluation annuelle (Incontournable)

10 novembre 2011

Sentinelle • Directeurs, RH - Fonction Publique, Sentinelle, Traitements Indemnités et Primes

A compter de l’année 2012, les directeurs des soins seront soumis à une évaluation annuelle se traduisant par un entretien qui donne lieu à un compte-rendu écrit et non plus à un système de notation.…

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Transport de corps – Organismes de contrôle

10 novembre 2011

Sentinelle • Collectivités territoriales, Lien avec les autorités extérieures, Sentinelle

A l’occasion d’un décret relatif aux chambres funéraires, aux véhicules de transport de corps et aux crématoriums, l’ancien régime d’autorisation se substitue à une procédure d’accréditation pour les…

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DASRI-Entreposage et filières d’élimination (octobre 2011)

10 novembre 2011

Sentinelle • DASRI, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

A raison du risque infectieux que les DASRI représentent, leur stockage ainsi que leur traitement sont astreints à un cadre réglementaire contraignant. Les règles relatives aux modalités d’entreposage…

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Médecins -Entrée en vigueur-Inscription à l’;ordre

10 novembre 2011

Sentinelle • Compétences, Médecins, Ressources Humaines, Sentinelle

Le décret n° 2009-134 du 6 février 2009 est applicable aux médecins à compter du 3 novembre 2011. Ce décret prévoit notamment les obligations en matière d’inscription à l’ordre. A titre d’illustration…

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PARM/AMA -Concours pour 2011

10 novembre 2011

Sentinelle • Concours, Evolution des carrières, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Suite aux décrets relatifs aux assistants médico-administratifs (AMA) fusionnant les corps des secrétaires médicaux et des permanenciers auxiliaires de régulation médicale (voir notamment Sentinelle n…

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Infections nosocomiales-Présomption de faute

10 novembre 2011

Sentinelle • Hygiène, Infections nosocomiales, Sentinelle, Sécurité - Vigilances

Le Conseil d’Etat a reconnu la responsabilité d’un établissement de santé sur le fondement de l’article L 1142-1 du code de la santé publique faisant reposer sur l’établissement la responsabilité des…

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Maladies professionnelles – Pathologies de l’épaule

10 novembre 2011

Sentinelle • ATMP, Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle

Le tableau des maladies professionnelles (n°57), intitulé « Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail » a été révisé et complété dans ces dispositions…

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Etat comparatif – Modification des dates de transmission (Incontournable)

10 novembre 2011

Sentinelle • Budget, Comptabilité, Sentinelle

Le directeur d’établissement public de santé doit établir, à l'issue du premier semestre et des deux trimestres suivants de l'exercice, un état comparatif de l'activité, des recettes et de…

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