Publications

Publications

Actualités, analyses, guides, conseils : toute l’actualité et la complexité du droit décryptée par nos experts, pour les professionnels de la santé et du médico-social.

Sentinelle

Toute l’actualité juridique du secteur de la santé et médico-social analysée par nos experts.
En savoir plus sur Sentinelle

Consulter les articles

Focus

Un tour d’horizon complet et un guide opérationnel pour les thématiques-phare du secteur de la santé.
En savoir plus sur Focus

Consulter les dossiers

Lancer une recherche avancée

Expérimentation – Vaccination contre la grippe saisonnière (juillet 2019)

14 juillet 2019

Sentinelle • Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle, Vaccination

Au titre des expérimentations prévues à l’article 61 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 ( Voir Sentinelle n°232), peuvent faire l’objet d’un financement par le FIR à titre expér…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Avancement – Taux de promotion (juillet 2019)

14 juillet 2019

Sentinelle • RH - Fonction Publique, Sentinelle, Taux de promotion, Traitements Indemnités et Primes

En application du décret n° 2007-1191 du 3 août 2007 relatif à l'avancement de grade dans certains corps de la fonction publique hospitalière, l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Facturation Chambres particulières – Activités non autorisées (juillet 2019)

14 juillet 2019

Sentinelle • Comptabilité, Facturation, Sentinelle

Par un décret du 8 juillet 2019 ont été instituées plusieurs mesures financières concernant les établissements de santé parmi lesquelles il convient de retenir : La  modification de l’articl…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Substances vénéneuses – Modification de la liste I (juillet 2019)

14 juillet 2019

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Sentinelle, Substance vénéneuse Classement, Substances vénéneuses et stupéfiants

La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses est complétée par deux arrêtés du 1er et 4 Juillet 2019. Cette liste I comprend désormais les médicaments…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Surveillance individuelle de l’exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants

14 juillet 2019

Sentinelle • Ressources Humaines, Santé au travail, Sentinelle

Le présent arrêté du 26 juin 2019 fixe les conditions et modalités de mise en œuvre des dispositions prévues aux articles R4451-64 à R4451-72 du Code du travail et relatifs à la surveillance dosimétri…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Médecin coordonnateur – EHPAD – Prescription (juillet 2019)

14 juillet 2019

Sentinelle • Organisation des soins, Sentinelle

Par un décret du 5 juillet 2019 publié au JORF du 6 juillet 2019 sont modifiées les compétences du médecin coordonnateur afin de lui donner notamment un pouvoir de prescription plus étendu. Ainsi il d…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Attestation de formation aux gestes et soins d’urgences

14 juillet 2019

Sentinelle • Sentinelle, Sécurité - Vigilances

L’arrêté du 1er Juillet 2019 vient modifier l’arrêté du 30 Décembre 2014 relatif à l’attestation de formation aux gestes et soins d’urgences. Au-delà d’élargir les bénéficiaires potentiels, le program…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Réduction des cotisations – Secteur privé – FAQ

14 juillet 2019

Sentinelle • Ressources Humaines, Sentinelle

La présente instruction détaille, pour les employeurs relevant du secteur privé, sous forme de « questions-réponses » les principales modalités d’application des mesures de réduction des cot…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

N°244 du 16 au 30 Juin 2019

01 juillet 2019

Sentinelle • Année 2019, Intégrales, Sentinelle

Téléchargez l’article

Réservé aux abonnés Sentinelle

Je m'abonne

Publications