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Transports inter- et intra-hospitaliers – Modalités de prise en charge (mai 2018)

30 mai 2018

Sentinelle • Etablissements, Sentinelle, Transports

Le décret 2018-354 du 15 mai 2018 vient définir le périmètre et les modalités de prise en charge des transports au sein d'un même établissement ou entre deux établissements de santé. Il vient en o…

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Campagne budgétaire 2018 – ESMS

30 mai 2018

Sentinelle • Campagne budgétaire et tarifaire, Financements, Sentinelle, 2018

Les orientations pour l’exercice budgétaire 2018 dans les établissements et services accueillants des personnes âgées et des personnes handicapées ont été fixées par la DGCS dans une circulaire du 15…

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Avancement de grade 2018 – Taux de promotion (mai 2018)

30 mai 2018

Sentinelle • Avancement de grade - Taux de promotion, Evolution des carrières, RH - Fonction Publique, Sentinelle

Pris en application du décret n° 2007-1191 du 3 août 2007 relatif à l'avancement de grade dans certains corps de la fonction publique hospitalière, l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les…

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Médicaments agréés – Service public (mai 2018)

30 mai 2018

Sentinelle • Médicaments - Produits de santé, Médicaments agréés - Service public, Sentinelle, 2018

L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains médicame…

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Transports inter- et intra-hospitaliers – Modalités de prise en charge (mai 2018)

30 mai 2018

Sentinelle • Année 2018, Les incontournables, Sentinelle

Le décret 2018-354 du 15 mai 2018 vient définir le périmètre et les modalités de prise en charge des transports au sein d'un même établissement ou entre deux établissements de santé. Il vient en o…

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Soins psychiatriques sans consentement – Traitement automatisé des données

30 mai 2018

Sentinelle • Organisation des soins, Santé mentale, Sentinelle

Un décret du 23 mai 2018, publié au JORF du 24 mai, vient autoriser les Agences Régionales de Santé à mettre en œuvre un traitement de données à caractère personnelles pour la gestion des soins psychi…

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Etablissements sous OQN – Taux d’évolution des tarifs 2018

30 mai 2018

Sentinelle • Financements, Sentinelle, Tarification, Tarifs

Un arrêté du 23 mai 2018, publié au JORF du 29 mai 2018, vient fixer pour l’année 2018 les taux d’évolution moyens nationaux des tarifs de prestations pour les activités de SSR et de psychiatrie des é…

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Etablissements médico-sociaux à but non lucratif – agrément accords de travail (mai 2018)

30 mai 2018

Sentinelle • Agrément accords de travail, Ressources Humaines, Sentinelle

Certains accords de travail applicables dans les établissements sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif sont agréés et notamment les accords aux conventions collectives suivantes : 1.…

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Directeur des soins – Emplois fonctionnels du groupe II

30 mai 2018

Sentinelle • Directeur des soins, Direction, RH - Fonction Publique, Sentinelle

La liste des 45 emplois fonctionnels de directeurs des soins de groupe II (coordonnateur général des activités de soins, de rééducation et médico-techniques dans certains établissements publics de san…

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